218 résultats pour « reglement taxe »
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Édition d’août 2017
...es. - Sandales antidér apantes recommandées dans les vestiair es et sur le bord de la piscine. COT Pour les rsidents : 5 $ taxes incluses pour 3 ans, soit jusqu’au 31 décembr e 2019 (couvre jusqu’à 5 membr es de la même f amille). Modes de paiemen...
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Édition d’avril 2018
...• Pour les résidents : Pour accéder aux bains libres, vous devez vous procurer une carte loisirs. Vendue au coût de 5 $ taxes incluses, elle est valide jusqu’au 31 décembre 2019 et couvre jusqu’à 5 membres de la même famille. Modes de paiement...
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Édition de mai 2018
...lics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié : Lundi 21 mai 2e versement : Jeudi 24 mai Compte de taxes municipales JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Mardi 29 mai, 20 h | Hôtel de villeConsultez l’ordr...
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Édition de juin 2018
...OÛT• Pour les résidents : Pour accéder aux bains libres, vous devez vous procurer une carte loisirs. Vendue au coût de 5 $ taxes incluses, elle est valide jusqu’au 31 décembre 2019 et couvre jusqu’à 5 membres de la même famille. Modes de paiement...
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Édition d’août 2018
...COÛT • Pour les résidents : Pour accéder aux bains libres, vous devez vous procurer une carte loisirs. Vendue au coût de 5 $ taxes incluses, elle est valide jusqu’au 31 décembre 2019 et couvre jusqu’à 5 membres de la même famille. Modes de paiement...
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Édition de septembre 2018
...se au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales Jour férié Mot du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, C’est avec enthousiasme que...
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Édition de janvier 2017
...ssi le moment de vous faire connaître le budget municipal pour la nouvelle année et surtout, les impacts sur votre compte de taxes. Grâce à la collaboration des différents services de l’administration municipale et à une réduction de notre facture d’...
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Édition de février 2017
...VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal Chères Lorettaines, Ch...
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Édition de mars 2017
...ance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE NOUVEAU! lancienne-lorette.org COMPTE DE TAXES Maintenant disponible dans votre Dossier Citoyen Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je tiens à remercier perso...
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Édition d’avril 2017
...boire dans les vestiaires. • Sandales antidérapantes recommandées sur le bord de la piscine. COÛT Pour les résidents : 5 $ taxes incluses pour 3 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2019 (couvre jusqu’à 5 membres de la même famille). Modes de paiement...
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Édition de mai 2017
...ministratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. En cas d’urgence : 418 872-8450 Jour férié 25 mai Taxes municipales - Deuxième versement Programmation de la session d’été en pages 19 et 20. Activités de loisirs Mar...
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Édition de juin 2017
...res. • Sandales antidérapantes recommandées dans les vestiaires et sur le bord de la piscine. COÛT Pour les résidents : 5 $ taxes incluses pour 3 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2019 (couvre jusqu’à 5 membres de la même famille). Modes de paiement...
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AVIS | Règlement 370-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition d'automne 2024
...revenus, cela fait en sorte que ces investissements majeurs n’auront pas d’effet sur la dette municipale et le compte de taxes des citoyens. Marché public : une nouveauté appréciée ! La Ville proposait cette année, pendant quatre jeudis d’août...
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AVIS | Règlement 385-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlem......
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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AVIS | Règlement 381-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 382-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 378-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux......
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AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......
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Édition d'été 2023
...• Diminution de l’endettement de la Ville passant de 35,1 M$ au 31 décembre 2021 à 29 M$ au 31 décembre 2022. • Hausse de taxes limitée à 2 %, notamment grâce au paiement de la dette, malgré une inflation de 6,4 % et une augmentation de la quot...
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Démolition d'immeubles
...de démolition doivent être acquittés lors du dépôt de celle-ci. Ils sont prévus au Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année en vigueur. 6 5.3. Chemin...
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AVIS | Règlement 383-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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