158 résultats pour « cours premier soin »

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Édition de novembre 2014

...ns  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  v...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...rticle 124 de la Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains be soins et...

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Nuisances

...et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des...

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Paix et bon ordre

...t d e se baigner, de faire baigner les animaux ou de jeter quoi que ce soit dans les fontaines ou autres cours d’eau situé s dans les limites de la Ville. ARTICLE 26 : Il est interdit d e se promener au moyen...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...lorsqu’un chien d’une autre municipalité pa rticipe sur le territoire municipal à une ex positio n ou un concours, l orsqu’il s e trouve sur le s ite de l’événe ment . 4.3 OBTENTIO N DE LA LICENCE Toute dem ande de li...

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Zonage

...s mots «Corporation» et «Ville» désignent la Corporatio n m unicipale de la ville de l‱Ancienne -Lorette. Cours Espaces correspondant au pourtour d ‱un bâtiment princi pal, impla ntés conformément au présent règlem...

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Comité consultatif d'urbanisme

...allocation budgétaire prévue à cette fin; ARTICLE 20. Le comité c onsultatif doit déposer, à chaque mois, au cours d’une séance régulière du Conseil, une copie des procès -verbaux des assemblées tenues depuis son dernier...

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Édition d’hiver 2022

...janvier 33 013 800 $29 155 000 $31 917 705 $ Remboursement de capital (3 214 800) $(2 164 324) $(2 565 380) $ Dette en cours de refinancement (5 644 000) $– $– $ Refinancement de la dette en cours de refinancement – $ -5 644 000 $ – $ Aff...