220 résultats pour « Séance »

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Édition de juin 2018

...Hôtel de ville Consultez les ordres du jour sur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Jours fériés Prochaines séances du conseil municipal GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | 13 e 11 AOÛT 2018 9 H À 16 H ACTIVITÉS POUR...

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Édition d’août 2018

...tel de ville Consultez l’ordre du jour sur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Activités de loisirs Prochaines séances du conseil municipal Mot du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, C’est le samedi 11 août proc...

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Édition de septembre 2018

...ncombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales Jour férié Mot du conseil municipal Chères L...

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Édition de janvier 2017

...Surveillez les alertes!Détails en page 15. Opération hivernale Mardi 31 janvier, 20 h | Hôtel de ville Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Budget 2017 Chères Lore...

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Édition de février 2017

...maine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Il me fait plaisir de vous convier au 8 e Festival des n...

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Édition de mars 2017

...er l’heure et de vérifier vos piles de détecteurs de fumée! Dimanche 12 mars Mardi 28 mars, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE NOUVEAU! lancienne-lorette.org COMPTE D...

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Édition d’avril 2017

...s et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines...

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Édition de mai 2017

...rogrammation de la session d’été en pages 19 et 20. Activités de loisirs Mardi 30 mai, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Comme...

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Édition d’avril 2014

....ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     AVRIL 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Vill...

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Édition de février 2014

...rc de la Rivière. Au plaisir! Le maire,  Émile Loranger, ing. F\bstival d\bs n\big\bs d\b L’Anci\bnn\b-Lor\btt\b PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 février à 20h PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES 1erversement : 27 février 2014 2eversement : 29 mai 2...

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Édition de juin 2014

...ORETTE |     JUIN/JUILLET 201\b     |     VOLUME 9 NUMÉRO  513 AVIS Le Lorettain fait relâche au mois de juillet \bROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 17 juin, 2 0h ÉRIC CAIREDéputé de La Peltrie Bonjour,  Déjà le mois de juin qui débute. Offi\bielle...

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AVIS | Règlement 374-2022

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du R...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...-89 et ses amendements; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalable ment donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 30 septembre 2008; EN CONSÉQUENCE Le conseil ordonne et statue pa...

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Édition d’août 2014

...n-al.ca |     JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     AOÛT 201\b     |     VOLUME 9 NUMÉRO 6 11 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 26 ao\bt, 20h Chères Lorettaines, Chers Lorettains, C’est avec une fierté et un plaisir renouvelés q...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...glement d ’application ; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du prés ent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le co ns eil municipal le 26 mai 2020 ; EN CONSÉQUENC E Le conseil municipal ordo nn e et sta...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné, greffier de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que lors de la séance ordinaire tenue le 28 mars 2017 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 292 -2017 concernant...

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Dérogations mineures

...chéant, de l’approbation de la commission, la demande de dérogation mineure est i nscrite à l’ordre du jour de la séance au cours de laquelle le conseil d’arrondissement doit statuer sur la demande après avoir pris en considératio...

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Construction

...Ville de L’Ancienne-Lorette le 5 septembre 1989; ATTENDU qu’avis de motion a été régulièrement donné à la séance tenue par ce Conseil le 15 août 1989; EN CONSÉQUENCE, il est ordonné et statué par règlem ent de ce Conseil...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...tères qu’il détermine; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le c onseil municipal le 5 mars 1991; CONSIDÉRANT que le conseil a tenu une assemblée publ...

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Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, au 15...

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AVIS | Adoption du budget 2023

...nné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une séance extra ordinaire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lo...

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AVIS | Règlement 373-2022

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et...

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AVIS | Règlement 375-2022

...présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règleme...

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Demandes de dérogations mineures

..., par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 novembre 202 2 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Ancienne...

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Prévention des incendies

...____ __ CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville...