179 résultats pour « Règlement arbre »

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......

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Édition d'hiver 2024

...n de la biodiversité, notamment avec la plantation d’asclépiade • Distribution de barils d’eau de pluie • Plantation d’arbres sur la rue Parisien • Distribution d'arbres matures Projets immobiliers • Fin du processus d’approbation du futur...

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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Édition de printemps 2024

...les, les batteries et les ampoules fluocompactes, de même que de petits appareils électroniques et électriques. Don d’arbres matures 25 et 26 mai, de 10 h à 14 h 1575, rue Turmel Gratuit – Sur inscription Pour une 3 e année, la Vil...

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition de printemps 2023

...e 9 h à 16 h • Visite de l’Écocentre mobile, le 20 mai, sur le stationnement de la bibliothèque Marie-Victorin • Don d’arbres matures et de pousses d’arbres, les 27 et 28 mai au 1565, rue Turmel • Distribution de barils d’eau de pluie, le...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ctures de la Ville; Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 11 Ville de L’Ancienne -Lorette c) Un relevé des arbres existants précisant leur état de santé et leur localisation par rapport aux nouvelles constructions et infrastru...

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Nuisances

...inaire est expédié à l’autorité compétente. ARTICLE 10 : Constitue une nuisance et doit être abattu tout arbre qui représente un danger pour la sécurité publique. Sont notamment des nuisances : 10.1 La pr ésence sur u...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ou sur un autre terrain, une enseigne, une affic he ou un panneau -réclame . (354 -2020) ▪ à l’abattage d’un arbre localisé dans l’emprise de rue; (354 -2020) ▪ à l’aménagement, l’agrandissement et le réaménagement d’une ai...

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Paix et bon ordre

...es bancs , de s’y coucher ou d’y occuper plus d’une place assise, d’escalader les murs, les immeubles ou les arbres et les clôtures ou autres propriétés de la Ville. ARTICLE 25 : Il est interdit d e se baigner,...

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Dérogations mineures

...ment particulières associées à des objectifs de sécurité publique; 2 3° l’abattage d’arbres; 16-2006 4° des travaux de remblai et de déblai dans les zones de contraintes majeures, t...

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Zonage

...iscine . (V-965.56 -93) (179 -2012) Règlement de zonage n o V-965 -89 6 Ville de L ‱Ancienne -Lorette Arbre Le mo t « arbre » désigne une plante ligneuse vivace dont la tige, fixée au sol par des racines, est chargée d...

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Demandes de dérogations mineures

....  Malgré l’agrandissement du stationnement, l’aire verte résiduelle représente 57 % de la superficie du terrain.  Aucun arbre mature ne sera coupé dans le cadre des travaux. RATIO EXIGÉ ET MOBILITÉ DURABLE  Le ratio de stationnement proposé d...

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AVIS | Règlement 378-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'hiver 2023

...in d’améliorer le climat sonore ; • Agrandissement du jardin communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelabl...

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AVIS | Règlement 376-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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AVIS | Règlement 377-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......