265 résultats pour « Conseil municipal »

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Édition d'hiver 2023

...l’ensemble des Lorettaines et des Lorettains en cette année du 350 e anniversaire ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 –  SAINT-JACQUES Josée...

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Édition de novembre 2017

...alertes en vigueur pour votre zone. Détails en page 16. Élections municipales 2017 Changement d’heure Prochaine séance du conseil municipal Activités de loisirs Opération hivernale Abonnez-vous à la Chronique du maire! Chaque semaine, je vous...

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Édition d’été 2019

...ers citoyens, En avril dernier, tel que le prévoit la loi, le rapport financier pour l’année 2018 a été déposé en séance du conseil municipal. Rigueur et intégrité étant au cœur de notre gestion courante, c’est donc avec satisfaction que j’ai pris...

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Nuisances

...7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...nts; CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalable ment donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 30 septembre 2008; EN CONSÉQUENCE Le conseil ordonne et statue par le présent règlement ain...

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Paix et bon ordre

...-Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre da...

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Édition d’hiver 2019

...Volume 14 • Numéro 1 • Hiver 2019 Le Festival des neiges, une tempête d’activités en famille ! Prochaines séances du conseil municipal > Mardi 29 janvier > Mardi 26 février > Mardi 26 mars Consultez les ordres du jour sur notre si...

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Édition d’automne 2020

...sfalardeau@lancienne-lorette.org Questions, commentaires ou suggestions : maire@lancienne-lorette.org S éances du conseil municipal Au moment d’écrire ces lignes, en raison de la situation entourant la COVID-19, les séances du conseil mu...

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Dérogations mineures

...de la Ville de L’Ancienne -Lorette avant la transmission de la résolution faisant état de la décision du conseil municipal sur la dérogation. Chaque dérogation demandée doit faire l’objet d’une demande distincte....

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Édition de printemps 2020

...nulations d’activités. 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Séances ordinaires du conseil municipal Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu le dernier mardi de chaque mois, à 19 h 30, à la sa...

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Édition d’hiver 2020

...i vous faciliteront grandement la vie ! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Mot du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’année  2019 a été le théâtre de nombreuses réalisations sur le te...

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Zonage

...BUTS D U RÈGLEMENT Le r èglement vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraint...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...déposée au Comité consultatif d’urbanisme avec tous les documents. c) Ce dernier émet une recommandation au conseil municipal avec ses suggestions. (22 -2006)...

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Payer un constat d’infraction

...cienne-Lorette. Modes de paiement : En ligne En personne, à l’un des deux centres de service de la Cour municipale de Québec (voir ci-dessous). Il n’est pas possible de procéder au paiement à l’hôtel de ville de L’Ancienne...

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Faune sauvage

Les animaux de la petite faune décident parfois d’élire domicile sous nos cabanons et nos galeries et de fouiner dans nos jardins. Conseils en cas de présence d’un animal sauvage Tolérez la présence de l’animal pour un certain temps. I......

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Programmes et subventions pour rénovation et construction

Pour les particuliers Chauffez vert Chauffez vert appuie financièrement les propriétaires (particuliers ou entreprises) d’habitations ou d’immeubles résidentiels qui désirent remplacer leur système de chauffage au mazout ou au propane pa......

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Droit de mutation (taxe de bienvenue)

Délais de paiement En vertu de la  Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, toute municipalité doit percevoir une taxe sur le transfert de tout immeuble situé sur son territoire. 2025 - Nouveau! Le dro...

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Rinçage d’aqueduc

Le Service des travaux publics procède chaque année, en avril et en juin, au rinçage du réseau d’aqueduc. Le rinçage vise à maintenir la qualité de l’eau potable en retirant les minéraux des conduites du réseau. Horaire du rinçage Abonnez-......

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Licence canine

...chien doit être enregistré auprès de la Ville dans un délai de 30 jours suivant son acquisition ou son déménagement dans la municipalité. Les licences ne sont pas obligatoires pour les chiens en animalerie ou pour les chiens de moins de 6 mois....

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Abonnement et tarification

...rs résidents également. Lors de l’inscription, une preuve d’adresse reconnue est exigée (permis de conduire, compte de taxes municipales, compte courant ou autre correspondance officielle datée). Non-résidents Il est possible de s’abonner à...