310 résultats pour « Conseil municipal »
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Édition de janvier 2014
...Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 Tél. : 418 872-9811 Téléc. : 418 641-6019 C ALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’A NCIENNE -L ORETTE POUR L ’ANNÉE 2014 Mardi 28 janvier Mardi 27 mai Mardi 30 septembre M...
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Édition d’août 2017
...32 www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIP AL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AOT 2017 | VO LUME 13 NUMRO 3 32 Conseil municipal Organismes Autres services Dépot légal : Bibliothèque et Archiv es nationales du Québec C onception : L...
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AVIS | Règlement 365-2022
...a Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ pour l’exécutio...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
...e numérique (You Tube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées par le conseil municipal lors de cette séance . Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 12 avril 2022 Me Marie -Hélène Lebla...
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Édition de juin 2017
...s collectes seront maintenues selon l’horaire habituel. En cas d’urgence : 418 872-8450 Jours fériés Prochaines séances du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE SCÈNE PRINCIPALE 16 h Michèle Richard 20 h 30 Louis...
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Édition de mai 2017
...on de la session d’été en pages 19 et 20. Activités de loisirs Mardi 30 mai, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Comme vous le s...
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Nuisances
...7 et 8. CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette...
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Édition de juin 2018
...e Consultez les ordres du jour sur notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Jours fériés Prochaines séances du conseil municipal GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | 13 e 11 AOÛT 2018 9 H À 16 H ACTIVITÉS POUR TOUS SCNE FAMI...
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Paix et bon ordre
...-Lorette CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre da...
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AVIS | Règlement 373-2022
...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en...
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Édition d’automne 2021
...tte! Ensemble vers un avenir prometteur 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette MOT DU CONSEIL MUNICIPAL Chères Lorettaines Chers Lorettains, Le point tournant de l’automne est sans équivoque le jugement de la...
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AVIS | Règlement 379-2023
...- 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 ,...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril...
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Édition d'hiver 2023
...l’ensemble des Lorettaines et des Lorettains en cette année du 350 e anniversaire ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 – SAINT-JACQUES Josée...
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Lotissement
...u terrain compris dans le plan soumis, ou; c) une combinaison des alternatives a) et b) jugée appropriée de l’avis du Conseil municipal. Le total de la valeur du terrain devant être cédé et de la somme versée est fixée à 10...
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AVIS | Règlement 380-2023
...89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire ayant eu lieu le 2 8 mars 202 3 ,...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 ma...
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Comité consultatif d'urbanisme
...résolution du Conseil municipal, et à compter de chaque nomination, chaque mandat est renouvelable. Le Conseil municipal doit choisir trois (3) des membres du comité consultatif parmi les résidents de la municipalité et ce,...
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Prévention des incendies
...ation d ’un préventionniste . Pour les ac tivités ou événements organisés par la V ille de L’Ancienne -Lorette , le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette ou la personne qu’ il mandate consulte un préventionniste . 8 A...
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AVIS | Règlement 375-2022
...ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulati...
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AVIS | Règlement 374-2022
...i ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de dé...
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AVIS | Règlement 378-2023
...O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 2 8 mars 202 3 , a adopté...
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Édition d’hiver 2020
...i vous faciliteront grandement la vie ! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Mot du conseil municipal Chères Lorettaines, Chers Lorettains, L’année 2019 a été le théâtre de nombreuses réalisations sur le te...
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Édition de printemps 2023
...renouvelable et en amendement pour améliorer la qualité des sols. Bon printemps à tous ! Le maire, Gaétan Pageau MOT DU CONSEIL MUNICIPAL MAIRE Gaétan Pageau 418 877-4378 | maire@lancienne-lorette.org DISTRICT 1 – SAINT-JACQUES Josée Ossio...
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