163 résultats pour « 2 aires de stationnement »

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Édition de mars 2014

...ulaire en ligne  sur  le  site  Internet  de  la  Ville  de  L’Ancienne-Lorette  au  www.lancienne-lorette.org ,  les formulaires d’inscription papier, sont disponibles à l’hôtel de ville. Utiliser et compléter le formulaire requis pour le type d’ac...

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Édition d’avril 2014

...sques  inhérents aux activités auxquelles l’enfant est inscrit. RENSEIGNEMENTS Pour obteni r  des  renseignements  supplémentaires,  communiquez  avec l’équipe du Programme  Vacances-Été, en composant le 418 614- 1907 p. 222 du lundi au vendredi, de ...

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Édition de septembre 2014

...nt.  Grâce  à  votre  participation,  au  travail  tenace  de  nos  organisateurs  et  à l’implication de nos précieux partenaires, le festival fut un franc succès.  C’est donc avec enthousiasme que je vous donne rendez-vous l’an prochain pour les cé...

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Dérogations mineures

...Règlement refondu en vigueur le 7 mars 2005 Tel qu’amendé par : RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 16 -2006 2006 -05 -09 VERSION ADM . MODIFIÉE 23 -2006 2006 -07 -17 RÈGLEMENT R.R.A.8V.Q. chapitre...

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Édition d’octobre 2014

...té  dans  les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la  période  des  préparations  budgétaires  et, tel que le prévoit la loi, les lignes suivantes constituent ce qu’il convient d’appeler «  le rapport  du  maire...

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Édition de novembre 2014

...ilité  dans  les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la  période  des  préparations  budgétaires  et, tel que le prévoit la loi, les lignes suivantes constituent ce qu’il convient d’appeler «  le rapport  du  maire ...

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Demandes de dérogations mineures

...évues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pour ra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au...

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Demandes de dérogations mineures

...s publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641...

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Demandes de dérogations mineures

...s publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel , à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 64...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 2 Ville de L’Anc ienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 139 -2010 2010 -07 -27 À l’article 3.3.6.1 ajouter un sous alinéa à l’alinéa 3. À l’article 3.3.6.2 ajou...

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Paix et bon ordre

...au nom d’organismes accré dités par les autorités de la Ville ainsi qu’aux organismes reconnus par les autorités scolaires de son territoire dans la mesure o ù de tels organis mes obtiennent, préalablement à la vente d’objets ou...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...le contexte n’indique le contraire  ; 5º l’autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTIC LE 2 : DÉFIN ITION S Dans le présent règlement, à moins que le contexte n ’indique un...

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Demandes de dérogations mineures

...ont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par télé...