129 résultats pour « travaux publique »
Vouliez-vous dire travaux publiques (84) ou traveaux publique (25) ou travaux public (167) ou travaux puyblic (47) ou Travaux publics (133) ?
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Demandes de dérogations mineures
..., l’aire verte résiduelle représente 57 % de la superficie du terrain. Aucun arbre mature ne sera coupé dans le cadre des travaux. RATIO EXIGÉ ET MOBILITÉ DURABLE Le ratio de stationnement proposé d’une (1) case/logement ne respecte pas minimu...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...ion et d’intégration architecturale soumis de certaines conditions, dont notamment la réalisation de certains travaux d’infrastructure extra site. 1.2 Les dispositions du présent règlement s’appliquent exclusivement aux zones...
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Zonage
...l ‱entrée, l ‱abri est réputé être un garage. (V-965.78 -2-97) Affiche : Voir « Enseigne ». Agrandissement Travaux aya nt pour but d ‱augmente r la super ficie de plancher ou le volume d ‱un bâtiment ou les dimensions de toute...
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Demandes de dérogations mineures
...one R -A/B 18 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Site visé (avant les travaux municipaux) cour avant principale cour avant secondaire Site visé (travaux municipaux en cours) Voisinag...
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