240 résultats pour « règleme »
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Édition de mai 2017
...existant de 5,28 mètres en bordure de la rue de Vaucluse, en lieu et place d’un minimum de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n o V-965-89; - Propriété sise au 1975, rue Saint-Jean-Baptiste, L’Ancienne-Lorette, lot 1 311 17...
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Édition de juin 2017
...nal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | JUIN / JUILLET 2017 | VOLUME 13 NUMÉRO 2 16 Permis et règlements RENOUVELLEMENT DES LICENCES CANINES Chaque année, vous devez vous procurer une licence pour chaque chien que vous...
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Édition d’août 2017
...t l’administr ation des conventions collectives, le soutien dans la gestion des emplo yés, l’application des lois et règlements en matièr e de prév ention et de sant é et sécurit é du tr av ail et de t oute autr e législation du tr ava...
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Édition de septembre 2017
...h à 13 h 30 Pour tousGlace A 12 h à 13 h 30 Pour tousGlace A 13 h à 14 h 30 Pour tousGlace B 19 h à 20 h 30 Pour tousGlace B RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey, r...
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Édition de printemps 2022
...surfacturation. Elle a adopté unilatéralement - car elle détient le monopole décisionnel au conseil d’agglomération - des règlements, et ce, malgré les bonnes intentions mentionnées par le maire de Québec après son élection. Forts des deux juge...
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Édition de novembre 2017
...et Loisirs, puis cliquez sur le bouton M’inscrire. Sélectionnez ensuite l’activité « Cartes loisirs 2018 - Non-résidents ». RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...
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Édition de décembre 2017
...le est en vigueur dans une zone, le stationnement de nuit dans les rues y est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué...
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Édition de mars 2016
...- nale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de sta...
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Édition de mars 2017
...h 10-21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. • A...
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Édition d’avril 2016
...ocal.ca | JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | AVRIL 2016 | \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...
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Édition de mai 2016
...ocal.ca | JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | \bAI 2016 \S| VOLU\bE 11 NU\bÉ\SRO 4 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez la...
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Édition de juin 2016
...| JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE | JUIN/JUILLET \S2016 | VOLU\S\bE 11 NU\bÉRO 5 14 Règlements • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez la...
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Édition d’août 2016
...n; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. Règlements• Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...
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Édition de novembre 2016
...h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
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Édition de décembre 2016
...n en longueur Horaire spécial des Fêtes : l’Aquagym sera fermé du 24 au 26 décembre ainsi que du 31 décembre au 2 janvier. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
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Édition de janvier 2015
...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...
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Édition de février 2015
...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...
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Édition d’avril 2017
...nt avec une marge de recul avant de 0 mètre, en lieu et place d’une marge de recul avant de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage no V-965-89; • Propriété sise au 1021, rue Choquette, permettre la construction d’une véranda en cou...
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Édition de février 2017
...10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
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Édition mai 2015
...l’agrandissement se fasse sans sous-sol\b en lieu et place d’un agrandissement avec sous-sol\b tel qu’exigé par le Règlement de zon\bge n oV-965-89; • Permettre que la résidence\b incluant le futur agrandissement\b possède un po...
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Édition d’hiver 2019
...ière dispose d’un rond de patinage pour le patinage libre et de deux patinoires avec bandes pour pratiquer le hockey libre. Règlements Aucune activité de hockey n’est tolérée sur le rond de patinage. De plus, le port du casque est recommandé, autan...
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Édition d’été 2022
...e maintenir la quiétude dans le voisinage. Effectuons la tonte de gazon exclusivement lors des périodes autorisées par le règlement municipal Maintenons le bruit à un volume raisonnable (musique, parole et autres bruits) Évitons de faire gronder...
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Édition d’hiver 2021
...e L’Ancienne-Lorette et tenue de diverses consultations : transport actif, projet de modernisation et de simplification du règlement de zonage et boîte à idées. h Bonification des séances du conseil webdiffusées grâce à la prise de questions par...
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Édition de printemps 2021
...club : accueil, travail général de bureau notamment de donner les informations générales du club, assurer le respect des règlements du Club, mettre à jour la liste des membres et autres documents nécessaires à la bonne marche des activités, pro...
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Édition d’été 2021
...es professionnels externes (juridiques et fiscaux) – poursuite Ville de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléme...
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