138 résultats pour « norme sous sol »

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Édition d'hiver 2023

...fiers. Un budget 2023 responsable Comme pour votre budget familial, la préparation du budget municipal 2023 fut un énorme défi. D’une part, l’inflation qui atteint des niveaux records, l’augmentation des coûts des travaux et des servic...

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une...

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Prévention des incendies

.... B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 43 Ville de L’Ancienne -Lorette 8. DISPOSITIONS FINALES 8.1 Les normes prescrit es au règlement de lotissement no V-963 -89 et au règlement de zonage no V-965 -89 ainsi que l...

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Zonage

...des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Construction

...ontrôle des densités de peuplement et de l’utilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et d’aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d' une pol...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes: 1) la norme CAN/CSA -B415.1 -intitulée « Essais et rendement des appareils de cha uffage à c...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...it. De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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Édition de novembre 2014

...ités,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié...

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Édition d’octobre 2014

...és,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifi...

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Édition d’avril 2014

... incluses) •   Sifflet et bracelet (obligatoire), 9,20 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat « Sauveteur national » est conçu de façon à développe...

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Édition de mars 2014

..., quant à eux, doivent être de type ABC. Ils doivent également être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la norme « NFPA-10 ». Nous vous informons que les extincteurs portatifs n’ont pas l’obligation d’être rechargés à tous les ans.....

Nouvelles

L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté

HIVER 2024 - Une rubrique de Johanne Laurin, conseillère du district #3 Saint-Paul. L’Ancienne-Lorette est unique à bien des égards et n’existerait pas sans ses citoyens. Nous cherchons constamment à améliorer la qualité de vi......