218 résultats pour « loi nouvelle construction »
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Édition de novembre 2015
...ettre aux enquêteurs du Service de police. S’abonner à l’infolettre Bien que de telles situations soient malheureuses, les nouvelles technologies nous permettent d’y réagir rapidement en prévenant la population par courriel. Pour demeurer à l’affût...
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Édition de décembre 2015
...confiance et de votre soutien et pour vous offrir mes plus sincères vœux de santé et de bonheur pour l’année 2016. Que cette nouvelle année soit remplie d’heureux moments! Le maire, Émile Loranger, ing. 13 PAIEMENT 2eversement : Jeudi 28 mai OPÉ...
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Édition de janvier 2014
...usse de taxes) 28 124 000 $ 27 091 150 $ Note 1 : La baisse des revenus en 2014 est due à deux facteurs principaux : a) la nouvelle façon de présenter le budget imposée par le gouvernement du Québec ne nous permet plus d’y inscrire au budget les mo...
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Édition de mars 2014
...difficile pour l’équipe et les jeunes, mais ils ont tout de même gardé leur enthousiasme et ainsi engagé deux nouvelles intervenantes : Évelyne Germain et Christelle Rancourt. Cette dernière remplit un nouveau poste à la Maison des jeu...
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Édition d’avril 2014
...amme progressif de huit séances dispensé sous l’égide du Club Toastmasters des Ingénieux. Chaque séance met l’accent sur une nouvelle particularité de la communication et s’appuie sur les acquis des séances précédentes. Format du programme : 8 séance...
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Édition de mai 2014
...nt) 12 h 10 à 13 h 15Bain en longueur (piscine seulement) 12 h 10 à 13 h 15Bain en longueur LICENCES DE CHIENS 2014 – RENOUVELLEMENT Le mois de mai est arrivé, il est maintenant temps de renouveler la licence de votre chien. En v...
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Édition de juin 2014
...e, le \bonse il m uni\bipal se pen\bhe a\btuellement sur la mise en pla\be de divers s\bénarios sus\beptibles de générer de nouvelles entrées de fonds qui nous permettront d’envisager l’avenir dans le respe\bt de nos payeurs de taxes. Parmi \bes mes...
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Édition de septembre 2014
...e en changements pour la bibliothèque Marie-Victorin : - Ouverture dès 9 h 30 les mardis matins - Nouveau comptoir de prêt - Nouvelle section romans pour jeunes de 12 à 17 ans - Jeux dans le secteur pour enfants - Casse-tête collectif - Bazar de livr...
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Édition d’octobre 2014
...mars, de 14 h 30 à 19 h 30 Cout : résident – 55 $ / non-résident – 55 $ incluant les frais de certification RENOUVELLEMENT - MONITEUR DE SÉCURITÉ AQUATIQUE (MSA) Passage d’une séance de renouvellement du certificat de Moniteur en séc...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...s du présent règlement et du règlement de lotiss ement. Si l’opération cadastrale nécessite l’ouver ture de nouvelles rues, le requérant est en outre assujetti aux dispositions de tout autre règlement municipal régis...
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Édition de juin 2015
...t, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette\b Détails en page 12\b Nouvelle rubrique Santé et vie active Le journal Le Lorettain fait relâche en juillet\b Bon été! 24 juin : À l’occasion de la...
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Construction
...un mécanisme de contrôle indiquant son état de fonctionnement. 3.3.4.4 Alimentation des détecteurs de fumée Dans les nouvelles constructions ou dans les bâtime nts existant qui font l'objet de travaux de restauration ou de ré...
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Zonage
...nes conditions prescrites au présent règlement. Opération cadastrale Une division, une subdivision, une nouvelle subdivision, une redivision, une annulation, une correctio n, un ajouté ou un remplacement de numéros...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...Ancienne -Lorette c) Un relevé des arbres existants précisant leur état de santé et leur localisation par rapport aux nouvelles constructions et infrastructures ainsi que les végétaux à c onserver, à planter et à abattre en spécif...
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Demandes de dérogations mineures
...re au besoin des locataires (+11 cases aménagées). Le ratio passera donc 0,4 case/logement à 1 case/logement. Deux (2) nouvelles cases aménagées en cour avant seront munies d’un pavé alvéolé afin d’assurer une continuité avec l’espace gazonné a...
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Lotissement
...la Ville, en se conformant à la réglementation municipale relative à l’ouverture et à la construction de nouvelles rues. les lots devant former l'assiette des voies de circulation ou une catégorie de celles -ci mont...
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Édition d'hiver 2023
...anniversaire de fondation : une soirée festive et mémorable! Détails en page 7 Budget 2023 Découvrez les nouvelles fonctionnalités de notre site Internet! 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-L...
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Édition de printemps 2023
...Sébastien Hallé 418 655-6418 | shalle@lancienne-lorette.org Pour identifier votre conseiller et votre district, utilisez la nouvelle fonctionnalité « Recherche par adresse » de notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Séances ordinaires du...
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Édition d'été 2023
...Entente avec YQB pour l’utilisation du dépôt à neige de l’Aéroport permettant une économie de transport substantielle. • Nouvelle gestion documentaire numérique au service du greffe. • Règlement pour la sauvegarde des immeubles patrimoniaux –...
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Démolition d'immeubles
...s et documents suivants : 1. L’usage des constructions projetées; 2. Un plan projet d’implantation de toute nouvelle construction projetée, préparé par un professionnel compétent. Ce plan doit montrer tous les éléments...
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Édition d’octobre 2015
.... Plus accueillant et performant, il a été conçu de façon à répondre au mieux à vos besoins et à vos attentes. En effet, la nouvelle présentation se veut plus conviviale de sorte que, en un minimum de « clics », vous puissiez accéder à l’information...
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Édition mai 2015
...es périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne\bLorette. Détails en page 14. Page 15 Page 14 Nouvelle rubrique Santé et \bie acti\be Page 18 Inscription jusqu’au 22 mai Distribution d’arbres le 23 mai ! 2720...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...tte a été offert lors du Festival Lorettain. =l s’agit d’une mesure réalisée, mais non prévue dans le plan d’action 2023 (nouvelle mesure). Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 202 4 et...
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Édition de janvier 2017
...Chères Lorettaines, Chers Lorettains, En ce début d’année 2017, il convient de vous adresser nos meilleurs vœux! Que cette nouvelle année soit remplie de joie et apporte l’occasion de réaliser tous les projets qui vous tiennent à cœur. À ces vœux s...
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Édition de printemps 2021
...Cour d’appel qui devrait rendre son jugement d’ici la fin de l’année 2021. Je vous invite à prendre connaissance de notre nouvelle programmation loisirs printemps-été. Notre équipe a tout mis en œuvre pour vous offrir des activités diversifiée...
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