148 résultats pour « Conseil 2023 »

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...t incorporés à la liste des mesures favorisant l’accessibilité annexée au présent document. Statistique Canada. 2023. (tableau). Profil du recensement , Recensement de la population de 2021, produit nº 98-316 -X2021001 au catalogue...

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Édition d'avril 2025

...on patrimoine bâti. Un inventaire des bâtiments patrimoniaux a été réalisé en 2021, dressant un état des lieux précis. En 2023, un règlement a été mis en place pour encadrer la démolition des bâtiments résidentiels et protéger ceux ayant une va...

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Présentation du rapport financier 2024

...Fonctionnement Faits saillants Surplus de l’exercice 3 531 177 $ Répartition du surplus d’agglomération – exercice 2023 952 973 $ Surplus au 31 décembre 2024 4 484 150 $ Investissements totaux de 13 832 428 $ subventionnés à la hauteur d...

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Sommaire du rapport financier 2024

...Ville de L'Ancienne- Lorette |23057 | SOMMAIRE DES RÉSULTATS ÀDES FINS FISCALES EXERCICE TERMIN ÉLE 31 DÉCEMBRE 2024 2024 2023 Budget Réalisations Réalisations Revenus Fonctionnement 1 37 133  845 42 115  482 39 947  772 Investissement 2 5 906...

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Édition de printemps 2024

...bles dans notre belle ville. Je ne peux m’empêcher de vous parler du projet de Corridor lorettain, annoncé en décembre 2023, qui relierait le Corridor des cheminots au Corridor du littoral en passant dans le Boisé lorettain. Cette piste cyc...

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AVIS | Règlement 384-2023

...reffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 28 novembre 202 3, le conseil municipal a......

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Rapport semestriel

2023-10-24 PROJECTION BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498...

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Demandes de dérogations mineures

...isme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 novembre 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via...

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AVIS | Adoption du budget 2024

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 24 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinai......

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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables

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AVIS | Règlement 385-2022

...igné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil...

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Régie interne et procédure des séances du conseil

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Programme quinquennal d'immobilisations 2023 à 2027

13 décembre 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Total Investissements 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ 32 932 350 $ 1 626 328 $ 4 834 2...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m......

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AVIS | Règlement 386-2023

...e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......

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Édition d'hiver 2024

...e la Ville de L’Ancienne-Lorette Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Quelle année extraordinaire avons-nous vécue en 2023 ! Pendant 12 mois, nous avons célébré pleinement le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette. Nou...

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AVIS | Règlement 388-2023

...t : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en rempl...

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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...ont incorporés à la liste des mesures favorisant l’accessibilité annexée au présent document. Statistique Canada. 2023. (tableau). Profil du recensement , Recensement de la population de 2021, produit nº 98-316 -X2021001 au catalogue d...

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Édition d’hiver 2022

...municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Finances Programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024 et ses financements Immobilisations 20222023 2024 Infrastructures de rues, d’aqueduc et d’égout 9 593 799 $3 500...