111 résultats pour « usage permis »

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Édition de décembre 2015

...  d’y  stationner  votre  véhicule  en toute  quiétude  lorsqu’une  alerte  Opération hivernale  est  en  vigueur.  Il  est  permis  de stationner  votre  véhicule  aux  emplacements indiqués, dans les aires suivantes : - BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN ...

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Édition de novembre 2015

...vous permettre d’y stationner votre véhicule en toute quiétude lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur. Il est permis de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : - BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN - HÔ...

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Édition d’octobre 2015

...sceptible de vous intéresser concernant l'actualité, les dossiers en cours ou lë0es nouveaux projets. Tous les sujets seront permis, il n’y aura pas de tabou.  Par contre, les commentaires anonymes ne seront pas considérés. Si vous désirez être infor...

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Édition de septembre 2015

...re attentifs à la signalisation des zones scolaires et des passages  pour  écoliers,  en  respectant  la  limite  de vitesse permise.  En présence d’un autobus scolaire dont les feux in- termittents  et  le  panneau  d’arrêt  sont  activés,  les cond...

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Édition de juin 2015

...de  vigilance  et  de  courtoisie  en respectant :  • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les  obligations  liées  aux  règles  de  la  circulation  (signaler ses intentions, ne ...

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Édition mai 2015

...nsi  que  la  saison  des  travaux  de construction  et  de  rénovation!  Certains  travaux  nécessitent l’obtention  d’un  permis  ou  d’un  certificat  d’autorisation.  Pour plus  d’information\b  veuillez  communiquer  avec  nous  au 418 872-981...

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Édition de mars 2015

...e d’y  stationner  votre  véhicule  en  toute  quiétude  lorsqu’une  alerte Opération  hivernale est  en  vigueur.  Il  est  permis  de  stationner  votre  véhicule  aux  emplacements indiqués, dans les aires suivantes : - BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN...

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Édition de février 2015

...r vous permettre d’y stationner votre véhicule en toute quiétude lorsqu’une alerte Opération hivernaleest en vigueur. Il est permis de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : - BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN (1635...

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Édition de décembre 2016

...ous permettre d’y stationner votre véhicule en toute quiétude lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur. Il est permis de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : • Bibliothèque Marie-Victorin • H...

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Édition de novembre 2016

...antage de flexibilité dans leur choix d’itinéraire et en a\ ssurant un partage de la route sécuritaire entre les différents usagers de la route. En vertu de ce projet pilote, il est désormais possible pour les util\ isateurs d’AMM d’emprunter les tr...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...aude Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à un bâtiment d’usage commercial est assujettie à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et jO¶LQWpJUDWLRQDUFKLWHFWXUDOHGDQVOH...