196 résultats pour « règlements municipal »
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Questions fréquentes (FAQ)
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Lieu
...ions chez les commerces voisins, d’emprunter un livre à la bibliothèque ou de faire une balade dans le cœur villageois de la municipalité.
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Modalités d’inscription et de récupération de l’arbre
...raison. Vous devrez présenter une preuve de résidence afin de récupérer votre arbre (permis de conduire, compte de taxes municipales, etc.). Étape 4 : Plantation de votre arbre L'arbre doit être planté à l'extérieur de l'emprise de...
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Stations de vidange des eaux usées pour véhicules récréatifs
...mée pour une durée indéterminée. Deux options alternatives s'offrent à vous dans la ville de Québec : Garage municipal de Beauport 415, boulevard Raymond, Québec 1387, rue des Ingénieurs, Québec
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Services adaptés
Vous trouverez ici un aperçu des services adaptés et des mesures visant à améliorer l'accessibilité à L'Ancienne-Lorette. Plan d'action 2026
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Dossiers juridiques
...0$) - Requête contre Ville de Québec Demande de destitution 16 juin 2025 Décision de la Commission municipale du Québec – Demande de destitution d’une présidente d’élection
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Sentiers de vélo de montagne
...ne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de : Circuler en dehors des sentiers. Modifier le parcours ou le...
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Nouvelles
PRINTEMPS VERT | Barils d’eau de pluie écoulés
Les Lorettains et les Lorettaines ont démontré une fois de plus leur engouement pour les pratiques écoresponsables, alors que les 80 barils d’eau de pluie ont trouvé preneurs en un temps record ce matin! Nous comprenons la déception de......
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Préparez votre enfant pour le camp
...ègles de conduite du camp Je respecte les consignes du parc, les règles du jeu et le personnel. Je respecte les règlements en vigueur à la piscine et aux jeux d’eau. Je suis à l’écoute des instructions du personnel. Je circ...
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Édition de printemps 2021
...club : accueil, travail général de bureau notamment de donner les informations générales du club, assurer le respect des règlements du Club, mettre à jour la liste des membres et autres documents nécessaires à la bonne marche des activités, pro...
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Édition d’été 2021
...es professionnels externes (juridiques et fiscaux) – poursuite Ville de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléme...
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Édition d’automne 2021
...ison des couleurs, il est maintenant temps de préparer sa propriété en prévision de l’hiver. Voici un résumé des principaux règlements pouvant s’appliquer à vos activités automnales. Abri temporaire (abri tempo) L’aménagement d’un abri temporaire (...
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Édition de mai 2017
...s. www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MAI 2017 | VOLUME 13 NUMÉRO 1 18 Permis et règlements Aide aux citoyens INVITATION Séance d’information Hélicoptères - Problématique de bruit 8 mai 2017, à 19 h B...
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Édition d’avril 2017
...es opérations et activités du Club (réservations, accueil, ligues, tournois, entretien quotidien des terrains, respect des règlements, etc.). Exigence : Être âgé(e) de 16 ans ou plus au 1 er mai 2017. Atouts : Résider à L’Ancienne-Lorette. Co...
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Édition d’hiver 2021
...et du Moulin). h Entretien hivernal des sentiers pédestres boisés. h Début de la mise à jour et de la simplification des règlements d’urbanisme. SERVICES AUX ENTREPRISES h Création d’un comité d’achat local multidisciplinaire, en collaboration...
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
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Édition d’été 2022
...n’ont pas besoin de système de protection particulière. Voici les réponses aux questions les plus fréquentes au sujet des règlements d’urbanisme à L’Ancienne-Lorette. LA SOLLICITATION EST-ELLE AUTORISÉE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE ? La vente...
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Édition de juin 2018
...redi, 8 h 30 à 16 h 30 Nous mettons gratuitement à votre disposition trois postes informatiques en libre-service. Permis et règlements DOSSIER CITOYEN VOILÀ On vous simplifie la vie! Connectez-vous à votre Dossier Citoyen Voilà! pour connaître...
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Édition d’hiver 2020
...édent de fonctionnement non affecté 2 000 000 $ - $ - $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 326 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Règlements d’emprunt 4 220 536 $ 4 113 529 $ 3 725 529 $ Total 399 007 $ 5 316 000 $ 5 228 000 $ Analyse comparative des qu...
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Édition de printemps 2020
...pour le 15 avril de chaque année, incluant sa structure de métal, sauf sur avis contraire de la Ville RAPPEL Permis et règlements Nouveautés ! Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 De nombreuses activités...
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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......
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Édition d’été 2019
...232 563 $ Subvention TECQ 2014-2018 - rue Saint-Paul (estimé) 943 327 $ Subvention RÉCIM - Point de service 1 312 906 $ Règlements d’emprunt 2 469 532 $ Finances Endettement total net à long terme 2017 2018 Solde de la dette au 1 er janvie...
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Édition de janvier 2018
...n ski de fond. Tout l’hiver, les sentiers sont minutieusement entretenus pour que vous puissiez en profiter au maximum. RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hock...
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Édition de mars 2017
...h 10-21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. • A...
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