136 résultats pour « Règlement gazon »
-
Documents
Édition d’octobre 2014
...adhérer. COLLECTE DES RÉSIDUS VERTS Tous les lundis Dernière collecte le 10 novembre! Les résidus verts – rognures de gazon, fleurs fanées, résidus de taille, mauvaises herbes et brindilles – doivent être déposés en bordure de rue dans des...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 368-2022
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 378-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......
En savoir plus -
Documents
Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...Deux (2) nouvelles cases aménagées en cour avant seront munies d’un pavé alvéolé afin d’assurer une continuité avec l’espace gazonné adjacent et de favoriser la perméabilité du sol. Malgré l’agrandissement du stationnement, l’aire verte résiduelle...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...GHV UHJURXSpV /¶LPSODQWDWLRQ proposée doit cependant t enir compte des seu ils minimums suivants : - une bande gazonnée minimum de 3,5 mètres doit être aménagée en façade de chaque unité d’habitation; - un espace libr...
En savoir plus -
Documents
Zonage
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati......
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...samedis et dimanches, d ’exécuter, de faire exécuter o u de permet tre que soient exécutés des travaux de tonte de gazon. (MODIFIÉ PAR ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT 314 -2018 ) ARTICLE 22 : Entre 22 h et 7 h, il est interdit d’u...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi......
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...néa précédent; Il est interdit de déposer sur le terrain d’un tiers, tout déchet ou matière incluant le gazon, la tourb e, les branches, la terre (arable ou non), de la pierr e ou de la roche. Les faits, gestes et a...
En savoir plus -
Documents
Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 372-2022
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 370-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 369-2022
...les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 – tarification location terrain de soccer en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Servic...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 367-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......
En savoir plus