133 résultats pour « Bureau du greffe »
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Édition de juin 2016
... .Ê0 .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . Ê0. . . . . . . . . Ê0. . M eMaude Simard (intérim) . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . Ê0. . . . . . . . . Ê0. . . . . . . MeClaude Deschênes . . . . . . . . .Ê0 .418 872-9811 Loisirs . ...
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Édition de mai 2016
... . .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . Me Marie-Hélène È/Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . . . . . È/. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . ....
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Édition d’avril 2016
... .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . è1. . . . . . . . Me Marie-Hélène è1Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . è1. . . . . . . . . . . . è1. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . ...
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Édition de mars 2016
.... . . .418 872-9811 Contentieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Marie-Hélène Savard . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . .418 872-9811 Loisirs . . . ....
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AVIS | Règlement 370-2022
.... Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau. Fait à L’...
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AVIS | Règlement 371-2022
.... Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...
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AVIS | Règlement 379-2023
...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 202...
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AVIS | Règlement 376-2022
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait...
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AVIS | Règlement 378-2022
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...
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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI
...probation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à L’Anc...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI
...obation référendaire . Que le projet de résolution 134 -23 est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette au cours des heures régulières de bureau. Fait à...
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AVIS | Règlement 382-2022
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’...
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AVIS | Règlement 381-2023
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau. Fait...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et le...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o 3 79 - 20...
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AVIS | Règlement 378-2023
...ue formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au S ervice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’An...
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AVIS | Règlement 379-2023
...que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’...
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AVIS | Règlement 380-2023
...s que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait...
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Édition d’été 2021
...e de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléments à des fins fiscales et aectations BudgetRésultats Remboursement...
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Prévention des incendies
...Ce règlement entre en vigueur conf ormément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures normales de bureau. Donné à L’Ancienne...
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AVIS | Règlement 367-2022
...9 juin 2022. Ce règlement entre en vi gueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -...
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AVIS | Règlement 375-2022
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait...
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AVIS | Règlement 374-2022
...Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait...
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Zonage
...e cette classe d ‱usages les habitations de faible densité ne contenant qu ‱un seul logement auqu el on peut greffer d ‱une manière complémentaire un usage de type culturel, tel que : - une galerie d ‱art; - une école de...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...en vigueur le jour de la publication de l’avis de promulgation et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures normales de bureau. Fait à L’A...
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