155 résultats pour « Avis de délai »

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Édition d’été 2021

...Dossier Citoyen Plutôt que de téléphoner, faites vos demandes de collecte en ligne. Vous éviterez ainsi les erreurs, les délais et vous aurez une preuve de votre demande, qui sera utile si un suivi est requis. h Par téléphone, au 418 872-8450...

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Édition de printemps 2020

...ée expressément. CHANGEMENT POUR LES MÉDECINS VÉTÉRINAIRES ET LES MÉDECINS 5. Un médecin vétérinaire doit signaler sans délai à la ville le fait qu’un chien, dont il a des motifs raisonnables de croire qu’il constitue un risque pour la santé...

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Édition de mars 2018

...doit inclure la raison et doit être accompagnée de pièce(s) justificative(s) et doit obligatoirement être effectuée dans un délai maximal de 30 jours suivant la date de fin de la session. Quant aux activités offertes par les organismes, chaque organ...

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Édition de mai 2018

...gestion des fonds publics de notre Ville. Conséquemment, le rapport financier pour l’année 2017 a pu être déposé dans les délais prescrits par la loi lors de la séance du conseil municipal du 24 avril dernier. Concrètement, nous pouvons résumer...

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Édition de juin 2018

...e doit inclure la raison, doit être accompagnée de pièce(s) justificative(s) et doit obligatoirement être effectuée dans un délai maximal de 30 jours suivant la date de la fin de la session. Chaque organisme possède sa propre politique de rembourse...

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Édition d’août 2018

...oit inclure la raison et doit être accompagnée de pièce(s) justificative(s) et doit obligatoirement être effectuée dans un délai maximal de 30 jours après la date de fin de la session. Quant aux activités offertes par les organismes, chaque organi...

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Édition de mars 2016

...avantages de cette nouvelle méthode. Je vous incite fortement à créer votre Dossier Loisirs dès maintenant afin d’éviter des délais lors de la première journée d’inscription, le 9 mars prochain. Le Dossier Loisirs est un projet qui s’inscrit dans le...

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AVIS | Règlement 372-2022

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Édition d’avril 2016

...ossier Loisirs. Si  votre  Dossier  n’est  pas  encore  crééèb  créez-le  dès  maintenant  pour pouvoir vous inscrire sans délai au début de la période d’inscription.è1 • Création du Dossier Loisirs |  Dès maintenant: visitez notre site Internetè...

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Édition de mai 2016

...posséder un Dossier Loisirs. Si votre Dossier n’est pas encore créé, créez-le dès maintenant pour pouvoir vous inscrire sans délai au début de la période d’inscription.È/ • Création du Dossier Loisirs |  Dès maintenant: visitez notre site In- ternet,...

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Édition de juin 2016

... expérience en gestion de personnel; • Être organisé, structuré et en mesure de gérer divers dossiers simultanément dans les délais prescrits. Conditions • Poste permanent à temps plein (40 heures par semaine); • Conditions salariales à déterminer. C...

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Édition de mars 2014

...selon  les  places  disponibles. Cependant, si les groupes sont complets, un remboursement sera acheminé dans les meilleurs délais. TARIFICATION NON-RÉSIDENT Selon la politique de tarification de la Ville de L’Ancienne-Lorette, les non-résidents doi...

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Édition d’avril 2014

...selon  les  places  disponibles. Cependant, si les groupes sont complets, un remboursement sera acheminé dans les meilleurs délais. TARIFICATION NON-RÉSIDENT Selon la politique de tarification de la Ville de L’Ancienne-Lorette, les non-résidents doi...

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Édition de septembre 2014

...rette, mais qui ne possède pas de carte d’identité ou de lettre pour l’identifier,  veuillez  communiquer  avec  nous  sans  délai,  au  418  872-9811,  en laissant  un message  à  M eClaude  Deschênes,  greffier,  ou  à  M.  Jean-Sébastien Bussière...

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AVIS | Règlement 368-2022

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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ications nécessaires pour le rendre conforme. L’inspecteur doit fournir une réponse au req uérant dans un délai de trente (30) jours de calendrier suivant la date de la réception du plan de lotisseme nt, qu’il soit approuv...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...nible pour consultation pendant les heures régulières de bureau. Les comptes de taxes seront expédiés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA...

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AVIS | Règlement 384-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE LOT 6 123 996 (RUE YVON DOLBEC ) AVIS PUBLIC est, par l es présente s, donné : Que le consei......

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AVIS | Règlement 378-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux......

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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Démolition d'immeubles

...e de notification de cette lettre ainsi qu’une description des mesures d’indemnisation des locataires; 9. Le délai et les coûts prévus pour la réalisation des travaux de démolition; 10. Une description de la mét...

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AVIS | Règlement 383-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le......