111 résultats pour « usage permis »
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Édition de février 2018
...emorqué ou déplacé à vos frais. Aires de stationnement d’appointLorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur, il est permis\ de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aire\ s suivantes : • Bibliothèque Marie-Victorin (...
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Édition de janvier 2018
...on complète du budget dans la section Finances de notre site Internet, à lancienne-lorette.org. Nos efforts concertés ont permis d’adopter un budget serré, comme toujours basé sur le maintien de services de qualité, dans le respect de votre ca...
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Édition d’été 2019
...ise qu’on s’arrache déjà dans le monde entier. L’été, il est toujours bon de se rappeler de certaines règles, comme le bon usage de l’eau potable, les heures de tonte de gazon, les feux à ciel ouvert ou la sécurité des cyclistes. C’est aussi le te...
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Édition d’automne 2020
...source susceptible d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes et/ou d’affecter la sécurité des usagers des voies de circulation. En somme, il est interdit de faire un feu pour brûler des branches et/ou des feuilles lor...
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Édition d’automne 2021
...paysagers pour l’embellissement du secteur. h Optimisation de la géométrie routière afin d’améliorer la sécurité des usagers. h Renouvellement du réseau d’aqueduc et des égouts dans certains secteurs. Revitalisation de la rue Notre-Dame...
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Édition d’été 2021
...à 40 % de plus qu'à l'habitude, d’où l’importance de sensibiliser les citoyens sur la réglementation existante et le bon usage de cette précieuse richesse naturelle. EN TOUT TEMPS, IL EST INTERDIT DE GASPILLER L’EAU. REMPLISSAGE, ARROSAGE ET...
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Édition de printemps 2021
...dents de la Ville. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la propriété....
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Édition d’avril 2016
...la personne effectue différentes tâches relatives au prêtèb au retour et au classement des documents; explique aux usagers le fonctionnement de la bibliothèque et les oriente dans leurs recherches; accueille les usagers; inscrit les nouve...
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Édition de juin 2016
...euve de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. In\brédients : 1 abaisse de pâte ...
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Zonage
...entre les données d ‱un tableau et un graphique ou un schém a, les don nées du tableau prévalent. 2.3 USAGES AUTORISÉS Pour d éterminer les usages autorisés dans les différentes zones, les règles suivant es s‱...
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Édition de mars 2014
...au d’aqueduc et d’égout. Durant la période hivernale, participe également au déneigement de la Ville. EXI\bENCES : - Permis de conduire classe 3, mention \b.M.; - Expérience sur l’entretien du réseau d’aqueduc et d’égout\L; - Certificat de ...
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Construction
..."bâtim ents résidentiels" incluent toute construction utilisée en tout ou en partie à l'un o u l'autre des usages du groupe Habitation (H) tel que décrit aux dispositions des articles 4. 1 à 4.1.7 du règlement de zonage de même...
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Dérogations mineures
...ne norme peuvent faire l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des obj...
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain appart enant à la Ville dest iné à l’usage du public en général. En clos (définition sp éci fique à l ’article 7) Espace adjac ent au poula ill...
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Paix et bon ordre
...tion suivante, à savoir : Domaine public : ensemble des biens administrés par la municipalité, affectés à l’usage général et public; Endroit public : un endroit accessible ou fréquenté par le public dont, notamment, un édif...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...sants; − recommander au conseil de prendre les mesures nécessaires pour que tout bâtiment construit ou usage exercé en contravention aux règlements d’urbanisme soit démoli, détrui t, enlevé ou arrêté; − exiger d’...
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Nuisances
...eur, de syndic, de grevé de substitution ou de cop ropriétaire. Terrain public : Signifie et désigne tou t terrain à l’usage du public, propriété de la municipalité ou non. Règlemen t sur les nuisa...
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Édition de novembre 2014
...ienne-Lorette et est appelée à effectuer, au besoin, différents travaux manuels. EXIGENCES : La personne doit : • détenir un permis classe 5 conforme aux exigences de la SAAQ; • être en bonne condition physique; • être bien équipée pour se protéger d...
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Édition d’octobre 2014
...e-Lorette et est appelée à effectuer, au besoin, différents travaux manuels. EXIGENCES : La personne doit : • détenir un permis classe 5 conforme aux exigences de la SAAQ; • être en bonne condition physique; • être bien équipée pour se protéger...
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Édition de septembre 2014
...tre attentifs à la signalisation des zones scolaires et des passages pour écoliers, en respectant la limite de vitesse permise. En présence d’un autobus scolaire dont les feux intermittents et le panneau d’ar- rêt sont activés, les conducteurs ...
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Édition de juin 2014
...lance constante d’un adulte est de loin le moyen le plus sécuritaire pour éviter tout risque d’incident malheureux lors de l’usage de la piscine. De ce fait, nous profitons de l’occasion pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’install...
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Édition d’avril 2014
...de l’obtention d’un diplôme reconnu par le ministère de l’Éducation; − être en excellente condition physique; − détenir un permis de conduire classe 5. QUALITÉS PERSONNELLES RECHERCHÉES : − sens des responsabilités; − facilité à communiquer et à tr...
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Édition de février 2014
...vice des loisirs Service des loisirs Service des travaux publics Service des travaux publics Le stationnement est-il permis? Afin de per- mettre à un plus grand nombre de citoyens de stationner leur véhicule dans les rues duran...
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Édition d’août 2016
...e de vigilance et de courtoisie en respectant : • la signalisation et les feux de circulation; • la priorité des autres usagers; • les corridors réservés; • les obligations liées aux règles de la circulation. Règlements• Accès gratuit pour...
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Édition de janvier 2014
...Ancienne-Lorette SOMMAIRE DE LA FONCTION : La personne titulaire de ce poste accueille, oriente et renseigne les usagers de la biblio- thèque. Elle assure l’ensemble des tâches nécessaires à la diffusion des documents et à leur conserv...
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