168 résultats pour « reglement emprunt »

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Index des travaux et rénovations

Attention !  Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...er des documents et de les faire récupérer par l’entremise d’une personne désignée , ce qui facilite l eur emprunt . De plus, on peut s’informer sur la programmation des activités offertes. Ces mesures favorisent un accès équitab...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d’hiver 2021

...parcs et de terrains de jeux 338 000 $- $- $ Subvention potentielle – TECQ 2019-2023 1 800 000 $1 200 000 $ - $ Règlements d’emprunt - $3 733 029 $ 3 372 129 $ Total 5 028 200 $6 385 500 $ 5 124 600 $ Endettement total net à long terme de l’adminis...

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AVIS | Règlement 369-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition de juin 2015

... joie dans les installations du roulodrome!  Bicyclette et patin à roues alignées Sortez vos vélos ou chaussez vos patins et empruntez l’une des deux pistes cyclables qui sillonnent la Ville. Courtoisie et partage de la route Avec  le  retour  du  be...

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Édition de septembre 2015

...n jusqu’au 13 septembre. NOUVEAU!Livres numériques Les  abonnés  de  la bibliothèque  Marie- Victorin  peuvent  dé- sormais  emprunter gratuitement des livres numériques.    Il  suffit de  cliquer  sur  l’onglet sur  la  page  d’accueil de  notre  si...

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Édition de novembre 2015

...VEAUTÉS Livres numériques Nous sommes heureux d’annoncer que les abonnés de la bibliothèque Marie-Victorin peuvent désormais emprunter gratuitement des livres numériques par l’intermédiaire de notre site internet. Il suffit de cliquer sur sur notre p...

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Édition de janvier 2014

...budget « revenus » et un montant équivalent au budget « dépenses », sans impact sur notre compte de taxes; b) un règlement d’emprunt financé par des taxes de secteur est arrivé à échéance, de sorte qu’en 2014, il y a réduction des revenus de taxes de...

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AVIS | Règlement 368-2022

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 370-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 371-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition de novembre 2016

...les différents usagers de la route. En vertu de ce projet pilote, il est désormais possible pour les util\ isateurs d’AMM d’emprunter les trottoirs, les voies cyclables et, à certaines conditions, la chaussée et son accotement. De plus en plus d’AMM...

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......

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AVIS | Règlement 365-2022

...nce extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement no 365- 2022 décrétant un emprunt et une dépense de 4 714 000 $ pour l’exécution de travaux de réfection de la rue Notre -Dame – Programme d’inf...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME...