141 résultats pour « règlement prévention »

Documents

AVIS | Règlement 367-2022

...t : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le Règlement n o 367 -2022 modifiant et visant à fermer le Règlement d’e mprunt 14 -2006, appropriation d’une s ou...

Documents

AVIS | Règlement 371-2022

...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 371 -2022 sur l e plan d e soutien et le pr ogramme d’aide aux entreprises de la ville de L’Ancienn...

Documents

AVIS | Règlement 369-2022

...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 369 -2022 en remplaceme nt du Règlement 360 -2021 décrétant la taxe foncière et les tarifications...

Documents

AVIS | Règlement 370-2022

...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne réserve financière pour le financement des élections municipales . Ce...

Documents

AVIS | Règlement 372-2022

Documents

AVIS | Règlement 368-2022

Documents

Édition de novembre 2014

... en vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué...

Documents

Édition d’octobre 2014

...vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remor...

Documents

Édition d’avril 2014

...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets.  Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...

Documents

Édition de mars 2014

...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets.  Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...

Documents

Édition de décembre 2015

...en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit  dans  les  rues  est  interdit  de  22  h  à  6  h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre  travail  et  vous  vous  exposez  à  une amende.  Aires de stationnement d’appoint Trois  air...

Documents

Édition de novembre 2015

...ernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de st...

Documents

Édition de février 2015

...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME...

Documents

Édition de novembre 2017

...et Loisirs, puis cliquez sur le bouton M’inscrire. Sélectionnez ensuite l’activité « Cartes loisirs 2018 - Non-résidents ». RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...

Documents

Édition de printemps 2021

...club : accueil, travail général de bureau notamment de donner les informations générales du club, assurer le respect des règlements du Club, mettre à jour la liste des membres et autres documents nécessaires à la bonne marche des activités, pro...

Documents

Édition d’été 2019

...232 563 $ Subvention TECQ 2014-2018 - rue Saint-Paul (estimé) 943 327 $ Subvention RÉCIM - Point de service 1 312 906 $ Règlements d’emprunt 2 469 532 $ Finances Endettement total net à long terme 2017 2018 Solde de la dette au 1 er janvie...

Documents

Édition de mars 2018

...Dimanche 13 h à 14 h 20 (Glace B) Dernière journée de patinage libre de la saison le samedi 24 mars 2018. COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé.• Les bâtons de hock...

Documents

Édition d’août 2018

...LUS ENCORE! LANCIENNE-LORETTE.ORG | NICOLE MARTIN ALEX NEVSKY DJ ABEILLE en toute tranquillité! Profitez de l’été RÈGLEMENT SUR LES HEURES DE TONTE DE GAZON HEURES AUXQUELLES LES TRAVAUX DE TONTE SONT PERMIS Lundi au vendredi 7 h à...

Documents

Édition de février 2017

...10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

Documents

Édition de mars 2017

...h 10-21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. • A...

Documents

Édition de décembre 2017

...le est en vigueur dans une zone, le stationnement de nuit dans les rues y est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué...

Documents

Édition de janvier 2015

...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...

Documents

Édition de janvier 2016

...e l’ouverture de l’entrée à la rue à 7,92 mètres, en lieu et place d’une largeur maximale de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n oV-965-89; • Propriété sise au 1903, rue Damiron, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 118 du cadastre du Qué...

Documents

Édition de mars 2016

...- nale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de sta...