155 résultats pour « règlement déneigement »

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

...e ce qui suit : Que l ors de la séance ordinaire du 8 juillet 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 399 -2025 révisant le plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne -Lorette . Le plan d’urbanisme révis...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE...

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Édition d’hiver 2022

...fondants et d’abrasifs peuvent être effectuées une fois la neige grattée et soufflée. ATTENTION ! En contrevenant au règlement, vous nuisez à la bonne marche des travaux et retardez le processus d’entretien des rues. De plus, vous vous...

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Édition de printemps 2022

...surfacturation. Elle a adopté unilatéralement - car elle détient le monopole décisionnel au conseil d’agglomération - des règlements, et ce, malgré les bonnes intentions mentionnées par le maire de Québec après son élection. Forts des deux juge...

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Édition de décembre 2015

...en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit  dans  les  rues  est  interdit  de  22  h  à  6  h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre  travail  et  vous  vous  exposez  à  une amende.  Aires de stationnement d’appoint Trois  air...

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Édition de décembre 2016

...n en longueur Horaire spécial des Fêtes : l’Aquagym sera fermé du 24 au 26 décembre ainsi que du 31 décembre au 2 janvier. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

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Édition de janvier 2015

...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...

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Édition de février 2015

...vernaleest en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou d...

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Édition de mars 2015

... : Apprentissage des différentes techniques de base (coup droit, revers, coups brossés et coupés, attaque et défense) et des règlements et initiation aux effets. Recommandé aux jeunes ayant peu ou pas d’expérience en tennis sur table.  INTERMÉDIAIRE ...

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Édition d’octobre 2015

...recul avant de 0,77 mètre, en lieu et place d’une marge de reculavant    minimale  de  7,1  mètres,  tel  qu’exigé  par  le  Règlement  de  zonage n oV-\b65-8\b; • La marge de recul latérale droite de 1,03 mètre, en lieu et place d’une marge de  rec...

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Édition de novembre 2015

...ernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de st...

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Édition de janvier 2014

...36 028 $ au budget « revenus » et un montant équivalent au budget « dépenses », sans impact sur notre compte de taxes; b) un règlement d’emprunt financé par des taxes de secteur est arrivé à échéance, de sorte qu’en 2014, il y a réduction des revenus...

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Édition d’avril 2016

...ocal.ca |     JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     AVRIL 2016     |    \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 14 Règlements  • Accès gratuit pour tous. • Bonnet de bain obligatoire. • Aide-flottante pour enfant non-disponible (apportez...

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Édition de mars 2014

...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets.  Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...

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Édition de juin 2014

...cat  est  requis  pour  l’installation  d’une  piscine  hors  terre,  gonflable,  creusée  ou  semi-creusée,  en  vertu  du  Règlement  sur  la  sécurité  des  piscines  résidentielles- L.R.Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2 e al. Il est préférable de nous co...

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Édition d’octobre 2014

...vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remor...

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Édition de novembre 2014

... en vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué...

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AVIS | Règlement 368-2022

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 370-2022

...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne réserve financière pour le financement des élections municipales . Ce...

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Édition de novembre 2016

...h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...

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Édition de mars 2016

...- nale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de sta...

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AVIS | Règlement 371-2022

...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 371 -2022 sur l e plan d e soutien et le pr ogramme d’aide aux entreprises de la ville de L’Ancienn...

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Édition d’hiver 2019

...ière dispose d’un rond de patinage pour le patinage libre et de deux patinoires avec bandes pour pratiquer le hockey libre. Règlements Aucune activité de hockey n’est tolérée sur le rond de patinage. De plus, le port du casque est recommandé, autan...

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Édition d’hiver 2021

...e L’Ancienne-Lorette et tenue de diverses consultations : transport actif, projet de modernisation et de simplification du règlement de zonage et boîte à idées. h Bonification des séances du conseil webdiffusées grâce à la prise de questions par...