186 résultats pour « avis légal »

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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L...

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R...

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AVIS | Résultats du scrutin du 2 novembre 2025

AVIS PUBLIC RÉSULTAT SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque , présidente d’élection , que, après avoir pris connaissance des résultats complets...

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AVIS | Révision de la liste électorale 2025

AVIS PUBLIC DE LA RÉVISION DE LA LISTE ÉLECTORALE MUNICIPALE SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 202 5 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée , président e d’élection, que : 1. La liste électorale municipale a été déposée au bur...

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AVIS | Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...

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AVIS | Règlement 400-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté...

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Édition d'octobre 2025

...passeport canadien • Le certificat de statut d’Indien • La carte d’identité des Forces canadiennes Votre carton de rappel (avis d’inscription) Vous aurez la confirmation que vous êtes inscrit sur la liste électorale lorsque vous recevrez par la po...

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AVIS | Élections 2025

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AVIS | Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise, non-domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette

Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise , non -domiciliés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, président e d...

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AVIS | Demande d'autorisation de démolition d'un immeuble sis au 1432, rue Saint-Jacques

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’UN IMMEUBLE SIS AU 1432 , RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une demande...

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AVIS | Règlement 398-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 mai 2025 , le conseil municipal a adopté le Rè...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q...

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Édition d'été 2025

...espaces verts Limite municipale Plan d’urbanisme révisé – Service de l’urbanisme – Ville de L’Ancienne-L\brette 1:20 000 Avis public – Assemblée publique de consultation Plan d’urbanisme Ville de L’Ancienne-Lorette AVIS PUBLIC est, par les prés...

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AVIS | Règlement 394-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté...

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AVIS | Règlement 395-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté...

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AVIS | Règlement 397-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R...

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AVIS | Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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Édition d’hiver 2022

...ns le cas contraire, expédiées par la poste. Vous avez reçu, en décembre dernier, une lettre de la Ville de Québec et votre avis d’évaluation pour le nouveau rôle d’évaluation foncière pour les années 2022, 2023 et 2024. Cet envoi contient tous les...

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Édition de printemps 2022

...ienne- Lorette vous invite à participer à une grande consultation citoyenne au cours de laquelle vous pourrez donner votre avis et partager vos idées et suggestions sur les grands enjeux d’aujourd’hui et de demain, dont : h La qualité et la va...

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Édition de janvier 2015

...000 $ Direction générale et trésorerie 328 312 $ Greffe 187 300 $ Gestion du personnel (contrats professionnels, formation, avis publics, etc.) 80 100 $ Promotion (Le Lorettain, réceptions, relations de presse, quote-part CMQ, etc.) 187 057 $ Total...

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Édition de décembre 2017

...0 Bain en longueur 13 h 15– 15 h 05 Bain pour tous 20 h 00 – 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. CARTES LOISIRS POUR LES NON-RÉSIDENTS ENCORE DISPONIBLES! Les c...

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Édition de mars 2016

...effet et cochez vos intérêts. Questions, commentaires, suggestions : maire@lancienne-lorette.org CHANGEMENT IMPORTANT AUX AVIS ENVOYÉS PAR COURRIEL Entre le 15 novembre et le 15 avril, lorsqu’une Opéra- tion hivernale est en cours,le stationnement...

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Édition d’avril 2016

...* ��*�$�+�*�(�+��&�#��'�* 16 h 45 à 17 h 45 Bain pour tous (sauf le 19 avril) Horaires sujets à changement sans préavis.  Consultez\1 le site Internet à lancienne-lorette.org Les  vins  et  fromages  du  Québec –  18  ans  et plus  NOUV...

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Édition de mai 2016

...re  bilan  financier  2015  est  très  positif.  Ce  rapport  était accompagné du rapport de l’auditeur indépendant. Selon l’avis de ce dernier, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation fin...

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Édition de juin 2016

...ongueur Horaire été 2016 27 juin au 19 août 20\L16 15 h 00 à 16 h 00 Bain pour tous Horaires sujets à changement sans préavis.  Consultezè1 le site Internet à lancienne-lorette.org Cuisine san\bé  m ...