128 résultats pour « Taxe 2023 »
-
Documents
Budget 2023
...résidentiel et le commercial. 6 Budget de fonctionnement 32 677 452 $ 35 447 371 $ 2 769 919 $ Revenus Variation Budget 2023 vs 2022 Ajustement du rôle foncier, des taxes et tarification des services et compensations tenant lieu de taxes 1 70...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 378-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 mars 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...dresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 février 2023 , à 16 h 30, ou adresser ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 377-2022
...greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncière et les tarificatio...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 376-2022
...greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applic...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...
En savoir plus -
Documents
Délégation, de contrôle et de suivi budgétaires
En savoir plus -
Documents
AVIS | Adoption du budget 2023
AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca......
En savoir plus -
Documents
Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...remboursement accéléré de certains emprunts à long terme. DETTE LONG TERME À LA CHARGE DES CONTRIBUABLES (en millions $) 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016 2015 13.53 15.28 17.10 18.84 20.54 22.20 24.56 23.43 18.75 Tous ce...
En savoir plus -
Documents
Édition d’automne 2021
...nne-Lorette | Le Lorettain 11 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette Souvenirs recherchés ! L’année 2023 marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette et nous commençons déjà à penser aux festivités qui...
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2021
...nfolettre afin d’en être informé ! 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette Souvenirs recherchés ! L’année 2023 marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette et nous commençons déjà à penser aux festivités qui...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2021
...services de grande qualité et un milieu de vie à la hauteur de vos attentes. Programme triennal d’immobilisations 2021-2022-2023 Immobilisations 20212022 2023 Infrastructures de rues, d’aqueduc et d’égout 2 860 500 $3 500 000 $ 3 500 000 $ Autres in...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 378-2022
...é e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles . Ce rè gleme...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
En savoir plus -
Documents
Édition d'automne 2024
...de célébrer la naissance de ses petits Lorettains, porteurs d’espoir et d’avenir pour notre communauté. Chaque bébé né en 2023 et en 2024 peut recevoir gratuitement un sac-cadeau rempli de douceur et de réconfort, offert en collaboration avec n...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 386-2023
...e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...e-lorette.org Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 3 Revenus de fonctionnement Budget 2023Résultats 2023 Taxes 31 332 863 $31 116 500 $ Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE 449 498 $ 425 71...
En savoir plus -
Documents
Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels
En savoir plus