125 résultats pour « Règlement poules »

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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AVIS | Règlement 369-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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AVIS | Règlement 370-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 368-2022

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Édition de mai 2014

...e- ville , acceptent les RDD. Le service est gratuit et les quantités sont illimitées. • Acétone  • Ammoniaque  • Ampoule, ampoules fluocompactes et tubes fluo- rescents • Batteries, piles domestiques  • Bonbonnes de gaz propane  • Chlore pour la pis...

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Édition de décembre 2017

...residusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dangereux comme les piles, les ampoules fluocompactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez également sur le site...

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Édition de novembre 2017

...tesresidusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dangereux comme les piles, les ampoules fluocompactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez aussi sur le site les r...

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Édition d’octobre 2017

...tesresidusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dangereux comme les piles, les ampoules fluocompactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez aussi sur ce site les r...

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Édition de mars 2018

...tesresidusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dangereux comme les piles, les ampoules fluocompactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez également les coordonnée...

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Édition de février 2018

...esresidusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dan- gereux comme les piles, les ampoules fluocom- pactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez également sur le site...

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Édition de janvier 2018

...sresidusdangereux.com. Cet outil permet de repérer les lieux qui récupèrent les produits dan- gereux comme les piles, les ampoules fl uocom- pactes, la peinture, les appareils électroniques, les médicaments, etc. Vous trouverez également sur le s...

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Édition d’été 2019

...Volume 14 • Numéro 3 • Été 2019 Plus festif que jamais en 2019 ! 7 Nouveau ! Terrains de pickleball 8 Le Vélo 9 Poules en milieu urbain : soyez bien préparé ! 10 Consommons intelligemment l’eau potable ! 13 Pédibus : besoin...

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Édition d’hiver 2020

...he 5 avril 13 h 30 à 14 h 30 Les jeunes auront beaucoup de plaisir à assister à ce spectacle original présenté par les Poules savantes mettant en vedette de vraies poules. Suivi d’un conte animé où un personnage sera incarné par une actrice...

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Édition de printemps 2021

...in. Le site d’appoint permet de se départir gratuitement de résidus domestiques dangereux comme les piles, batteries et ampoules fluocompactes et de petits appareils électroniques et électriques qui ne vont ni aux ordures, ni au recyclage. MATIÈ...

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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AVIS | Règlement 382-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition d'été 2024

...ts excessifs de votre compagnon canin. Si celui du voisin pousse la note un peu trop haute, discutez-en avec votre voisin. Poules La garde de poules pondeuses est autorisée sur notre territoire, mais sous certaines conditions, notamment le dépôt d...

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AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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Édition de printemps 2024

...partir gratuitement et de manière responsable de résidus domestiques dangereux comme les piles, les batteries et les ampoules fluocompactes, de même que de petits appareils électroniques et électriques. Don d’arbres matures 25 et 26 ma...