131 résultats pour « Règlement piscines »

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AVIS | Règlement 364-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......

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AVIS | Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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Zonage

...Ouvrage Assemblage de matéria ux comprenant de façon non lim ita tive les bâtiments, les clôtures, les haies, les piscines, les patios, les aires de stationnement, les murs de soutènement, les perrons, à l ‱exception toutefo...

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AVIS | Règlement 371-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 369-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 370-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 368-2022

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Édition de juin 2014

...mettent de la fumée susceptible de nuire au voisinage ou de polluer l’atmosphère. LES PLAISIRS DE LA BAIGNADE… Afin que les piscines demeurent un plaisir, le Service d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette vous recommande de redoubler de pru-...

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Édition de juin 2015

...ns  d’herbe ont atteint 8 cm, soit 6 à 7 jours après la pose du gazon en plaques. Jusqu’au  15  juin,  le  remplissage  des  piscines  est  interdit le samedi. Il est permis entre le dimanche et le vendredi, de 20 h à 6 h, aux dates paires pour les a...

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Édition de juin 2016

... piscine familiale.  La Ville de L’Ancienne-Lorette tient à rappeler les règlements en vigueur sur son territoirÊ0e :  • Les piscines creusées doivent obligatoirement être entourées d’une clôture d’une hauteur d’au moins 1,2 m (4’). Cette clôture doi...

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Édition de mai 2016

...t, si possible, sa direction – vers l’aéroport ou vers Québec. Chronique juridique Sécurité et règlementation entourant les piscines et les spas Par M eMaude Simard, avocate Service du contentieux d\Me la Ville de L’\bncienne-Lorette Avec l’arrivée ...

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Édition d’août 2017

...uée  lorsque  les brins  d’herbe  ont atteint  8 cm,  soit  6 à  7 jours apr ès la pose du gazon en plaques. Remplissage des piscines Le  remplissage  est permis  en tout  temps.  Lors  de l’inst allation  d’une  piscine  ou de la répar ation   d’une...

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Édition de juin 2017

...e effectuée lorsque les brins d’herbe ont atteint 8 cm, soit 6 à 7 jours après la pose du gazon en plaques. Remplissage des piscines Jusqu’au 15 juin, le remplissage des piscines est interdit le samedi. Il est permis entre le dimanche et le vendred...

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Édition de mai 2017

...n ou les changements apportés à la résidence? Voici des exemples d’installations faisant l’objet d’une réglementation : • Piscines et spas; • Bâtiments accessoires : garage isolé, kiosque de jardin, pavillon de bain, remise et serre isolée; •...

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Édition de juin 2018

...ffectuée lorsque les brins d’herbe ont atteint 8 cm, soit 6 à 7 jours après la pose du gazon en plaques. Remplissage des piscines Jusqu’au 15 juin, le remplissage des piscines est interdit le samedi. Il est permis entre le dimanche et le vendredi...

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Édition de mai 2018

...a ne s’applique pas seulement pour la construction ou les changements apportés à la résidence? En voici des exemples : • Piscines et spas; • accessoires : garage isolé, kiosque de jardin, pavillon de bain, remise et serre isolée; • Clôtures...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Co......

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...u en souterrain; aucun ajout de poteau n’est autorisé sauf dans une ligne existante; f) Les filtres à eau de piscines doiven t être localisés à l’intérieur d’un bâtiment afin de �P�L�Q�L�P�L�V�H�U��O�H�V��Q�L�Y�H�D�X�[�...

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......