110 résultats pour « Permis patio »
-
Documents
Édition d’hiver 2019
...volets : • Volet Écoles primaires : élèves de 6 e année • Volet de la Relève : élèves de secondaire 3 à 5 • Volet Participation : ouvert à tous INSCRIPTION Remplissez le formulaire d’inscription disponible sur notre site Internet, à lancienne-l...
En savoir plus -
Documents
Édition d’automne 2020
...aisissez la chance de vous prononcer sur son futur. Construisons notre avenir, votons. Quand voter ? hV ote par anticipation Dimanche 27 septembre 2020, de 9 h 30 à 20 h Le vote par anticipation s’adresse à tout électeur inscrit sur la list...
En savoir plus -
Documents
Édition d’automne 2021
...ienne-lorette.org ou par courrier au 1575, rue Turmel à L’Ancienne-Lorette, Québec, G2E 3J5. Quand voter ? VOTE PAR ANTICIPATION Samedi 30 et dimanche 31 octobre 2021, de 9 h 30 à 20 h00 À la Polyvalente de L’Ancienne-Lorette située au 1801, rue...
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2021
...! L es déplacements étant nombreux pendant la période estivale, la sécurité routière demeurera au cœur de nos préoccupations. Le déploiement, dès cet été, de la première phase du plan directeur de transport actif permettra entre autres de...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2021
...e-Lorette, notre fierté Lorettaine s’exprime aussi par l’achat local ! La sécurité routière demeure au cœur de nos préoccupations. Plusieurs mesures seront mises en place dès cet été, dont la réduction de la limite de vitesse dans les quartiers...
En savoir plus -
Documents
Édition d’hiver 2021
...l’élection partielle pour le poste de maire s’est tenue les 12 et 13 décembre dernier. Les électeurs ayant voté par anticipation ont quant à eux voté le 27 septembre dernier. Le taux de participation a été de 44,61%. Après avoir été élu avec...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2016
.... Les candidats développent aussi une meilleure technique de nage et améliorent le\ ur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les \ cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquateme\ nt. Un examen devant...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2015
...arrêté notre choix sur le budget ci-après présenté. Soyez assuré(e) que le respect de votre capacité de payer est une préoccupation constante de notre administration et que, en ce sens, nous poursuivons sans relâche nos efforts pour qu’enfin vos droi...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2023
..., organismes et entreprises qui ont réalisé ces Initiatives lorettaines et chapeau à toute la population pour votre participation ! Les célébrations se poursuivent jusqu’en décembre ! Marché aux puces de L’Ancienne -Lorette Dégustation de...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...ssi les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur en- durance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen dev...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2023
...aison des jeunes ? Isa belle Grenier Conseillère district 2, Notre-Dame Les besoins des familles sont au cœur des préoccupations du conseil municipal. Les jeunes sont partie prenante de la vie communautaire et forment l’avenir de notre belle v...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...t aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute p...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...dans tout bâtiment ou sur toute propriété à toute heure raisonnable, pour inspecter la construction ou l'occupation des lieux, les installations et les opérations, afin de s'assurer du respec t des exigences du présent règle...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...L’objectif principal recherché pour la zone ou le secteur de zone R-B8 est de favoriser un taux d’occupation adéquat des emplacements qui con tiennent des superficies importantes, de faire en sorte que les bâtiments y formen...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ns du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règle ment touch e...
En savoir plus -
Documents
Construction
...eut être installé à lextérieur d un bâtiment résidentiel et de tout bâtiment résidentiel où est permis une occupation d omestique de façon à permettre la captation dimages seulement de la propriété sur laquelle lappareil...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité pu...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...orette SECTION V - BÂTIMENTS INHABITÉS - NUISANCE ARTICLE 27 : Un bâtiment ayant reçu un perm is d’occupation après sa construction doit, en tout temps, être habitable et conserver un état d’habitabilité. ARTICL...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...lors que le minimum prescrit est de 60 cm. NATURE DE LA DEMANDE Permis de construction n o 89-1697 (construction d’un patio avec descente au sous-sol) **Une fondation sous le patio a été construite. Le recul exigé en 1989 était de 15 pieds (4...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
...ussi les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur en- durance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen deva...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2014
... je me suis réjoui de nous voir ainsi réunis, le cœur à la fête, dans le cadre de ce bel événement. Grâce à votre participation, au travail tenace de nos organisateurs et à l’implication de nos précieux partenaires, le festival fut un fra...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
...s candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen de...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2014
...urs. Tous, nous attendions depuis plusieurs mois que Dame Nature nous permette enfin de bénéficier de cet espace de plus… le patio. Vous vous installez donc pour enfin profiter du soleil, du calme, du chant des oiseaux, du vent dans les feuilles… Bin...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2014
... les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen devant un ex...
En savoir plus