160 résultats pour « reglement remise »
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect......
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Questions fréquentes (FAQ)
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Permis et certificats
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Le programme de don d'abres matures
Il est obligatoire d’avoir un arbre en devanture pour toute propriété résidentielle sur le territoire, comme prévu dans la règlementation municipale. Également, ce programme permet d'embellir les quartiers et d'améliorer la qualité de vie de......
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Préparez votre enfant pour le camp
Une journée type au camp 7 h à 9 h : Service de garde animé Les enfants doivent être arrivés au plus tard à 9 h! 9 h à 9 h 20 : Collation, crème solaire, prise de présences 9 h 20 à 11 h 30 : Activité ou baigna......
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Rapport de voisinage
Il faut accepter certains inconvénients inhérents à la vie en société. Toutefois, cette tolérance a des limites : personne n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des......
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Sécurité des piscines résidentielles
Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la......
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Sentiers de vélo de montagne
Sentiers Vélo L’Ancienne-Lorette et la Ville de L’Ancienne-Lorette vous annoncent l’ouverture officielle de nouvelles pistes de vélo de montagne au parc de la Rivière. En cette première année, deux pistes et un parcours d’habileté......
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Index des règlements sur l'eau potable
Adresses paires Adresses impaires Arrosage de la pelouse Arrosage manuel ou mécanique LUNDI Entre 2......
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Les opérations hivernales en bref
Les alertes sont émises au plus tard à 19 h, le soir de l’interdiction. Lorsqu'une zone est visée par une alerte d'opération hivernale, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain. L......
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Rôle et responsabilités du conseil municipal
À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......
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Emplois
Contremaître technique
À la Ville de L’Ancienne-Lorette, chaque membre de l’équipe contribue concrètement à la qualité de vie de la communauté. Dans un environnement de travail dynamique, humain et polyvalent, nous mettons nos talents en commun pour offrir aux......
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Stationnement et empiétement dans les rues
En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire......
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Construction et aménagement
Pour en savoir plus sur les permis et certificats en vue d'effectuer des travaux, consultez la page Permis et certificats . Permis et certificats À quelle date puis-je installer mon abri temporaire (abri tempo)?......
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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme
Depuis 2021, une série de consultations interactives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révisi......
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention ! Certains types de travaux v......
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Johanne Laurin
Contact Courriel : jlaurin@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 871-7852 Mandats et responsabilités des orientations municipales Aînés (MADA) Aménagement du territoire et habitation Patrimoine Préside......
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Terrains de shuffleboard (palets)
Horaire Accessibles en tout temps. Prêt gratuit d'équipement Le club de tennis de L’Ancienne-Lorette, situé dans la Hutte (à quelques pas des terrains), prête gratuitement aux amateurs de shuffleboard (palets) tout l’équipement n......
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Roulodrome
Horaire Tous les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La......
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Piscine intérieure
Horaire des bains libres Le bain libre du dimanche 20 septembre, qui devait avoir lieu de 19 h 45 à 21 h, est annulé. 📩 Nouveau! Abonnez-vous aux alertes sur votre compte citoyen afin d'être inform......
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Édition d'été 2024
...cadets de l’Escadron 629 Kiwanis Québec et des parents a souligné notre esprit d’équipe ! La cérémonie a été marquée par la remise de plaques, trophées et médailles, dont la Médaille d’excellence des cadets de la Légion royale canadienne à notre s...
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Isabelle Grenier
Contact Courriel : igrenier@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 955-7824 Mandats et responsabilités des orientations municipales Ressources humaines (co-responsable) Politique familiale et dossiers jeunesse Sécurit......
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