127 résultats pour « régle cabanon »
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Salles 201 et 203 du Point de service Émile-Loranger
Informations générales Voir sur la carte 📍 Point de service Émile-Loranger , 1625, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3B4. 🚗 Stationnement gratuit à côté du bâtiment. 🚌 Transport en commun directemen......
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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
Informations générales Voir sur la carte 📍 Point de service Émile-Loranger , 1625, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3B4. 🚗 Stationnement gratuit à côté du bâtiment. 🚌 Transport en commun directemen......
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Terrains de soccer
Informations générales Voir sur la carte 📍 Parc de la Rivière . 🚗 Stationnement gratuit à proximité. Spécification des terrains Terrain Caractéristiques Adresse Terrain......
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Terrains de baseball
Informations générales Voir sur la carte 📍 Parc de la Rivière, accessible via le 1307, rue des Loisirs Est, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 3M9. 🚗 Stationnement gratuit à proximité. Spécification des terrains......
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Gymnase de l'École Le Ruisselet
Informations générales Voir sur la carte 📍 École Le Ruisselet , 1745, rue Saint-Olivier, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 4S1. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes à mobilité r......
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Gymnase de l'École des Hauts-Clochers (pavillon Saint-Charles)
Informations générales Voir sur la carte 📍 École des Hauts-Clochers (pavillon Saint-Charles) , 1350, rue Saint-Charles, L’Ancienne-Lorette (Québec) G2E 1V4. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessib......
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Gymnase de l'École des Hauts-Clochers (pavillon Notre-Dame)
Informations générales Voir sur la carte 📍 École des Hauts-Clochers (pavillon Notre-Dame) , 1591 rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3B4. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux......
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Gymnase 1580-1590 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
Informations générales Voir sur la carte 📍 Polyvalente de L'Ancienne-Lorette , 1801, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3C6. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes......
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Gymnase 1520-1540 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
Informations générales Voir sur la carte 📍 Polyvalente de L'Ancienne-Lorette , 1801, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3C6. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes......
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Gymnase de l'Aquagym Élise Marcotte
Informations générales Voir sur la carte 📍 Aquagym Élise Marcotte, 1317, rue des Loisirs Est, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 0A6. 🚗 Stationnement gratuit directement devant le bâtiment. ♿ Accessible aux personnes à m......
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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AVIS | Règlement 403-2026
...qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne conti en t aucune disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ains...
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Demandes de dérogations mineures
...inimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 2 mètres . élément dérogatoire Implantation projetée - Le cabanon situé à l’emplacement du garage projeté sera réduit et déplacé - Le garage de 39 m² sera implanté à la place de l’...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne conti en t aucune disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ains...
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Édition de septembre 2018
...Damiron, L’Ancienne-Lorette, lot 1 311 378 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle l’implantation d’un cabanon en cour avant à une distance de 0,6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règleme...
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AVIS | Règlement 361-2021
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......
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AVIS | Règlement 380-2023
...rent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de R èglement n o 3 79 - 20 2 3 contien t une disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi...
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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Zonage
...mpétente Désigne l ‱inspecteur des bâtime nts respon sable de l ‱administration et de l ‱application de la réglementation d ‱urbani sme . Auvent Abri, rigide ou mobile, supporté pa r un cadre en saillie sur le mur...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...dastre ou; ▪ que la rue située en bordure dudit lot ne fasse l’objet d’une entente en vertu de la réglementat ion municipale relative à l’ouverture et à la construction de nouvelles rues; dans un tel cas,...
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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
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