183 résultats pour « Règlement de piscine »
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Les opérations hivernales en bref
Les alertes sont émises au plus tard à 19 h, le soir de l’interdiction. Lorsqu'une zone est visée par une alerte d'opération hivernale, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain. L......
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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Édition d'hiver 2025
...’un bâtiment mixte - commercial au rez-de-chaussée et 6 unités de logements aux étages - au 1369, rue Notre-Dame (ancien Piscines et accessoires de la Capitale). • T ravaux de construction d’un immeuble résidentiel de 10 unités de logements...
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AVIS | Règlement 395-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 397-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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AVIS | Règlement 396-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...euil roulant de transition disponible pour s’y rendre et un lève - personne pour entrer et sortir de l’eau. De plus, la piscine est munie d’un escalier avec main courante. Également, il y a un bassin récréatif, dont l’accès se fait facilement...
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'été 2024
...rmations, consultez notre site web : https://lancienne-lorette.org/services/citoyens/services-aux-familles. Protégez votre piscine extérieure pour éviter les accidents de noyade. En pleine saison estivale, la Ville de L’Ancienne-Lorette et le Gou...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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Demandes de dérogations mineures
...du Québec : P ermettre la construction d’un garage isolé en cour arrière situé à une distance de 1 mètre de la piscine, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 est de 1,5 mètre ;...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ion s’adressant aux jeunes de 12 ans et plus vivant avec le spectre de l’autisme ou une déficien ce intellectuelle. La piscine municipale étant facilement accessible , tous l es Lorettains qui le souhaitent peuvent simplement s’immerger da...
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AVIS | Règlement 390-2024
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......
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AVIS | Règlement 398-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 mai 2025 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......
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Demandes de dérogations mineures
...Ancienne -Lorette, lot 1 778 166 du cadastre du Québec : permettre sur un emplacement d’angle, l’implantation d’une piscine en cour avant secondaire située à une distance de 3,3 mètres de la ligne de rue, alors que le m...
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici......
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Édition d'octobre 2025
...ans un environnement accueillant et fonctionnel. Nous avons déjà hâte de vous y retrouver ! Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 BIBLIOTHÈQUE URBANISME Dates à retenir 2 nove...
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AVIS | Règlement 405-2026
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présen tes, don n é par la sou ssign ée, greffière de la Ville de L’An cien n e -Lorette, de ce qu i su it : Le 26 mai 2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique......
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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