268 résultats pour « Feu règlement »

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 8 juillet 202 5 à 1......

Documents

Présentation du rapport financier 2024

Service de la trésorerie SÉANCE DU CONSEIL SOMMAIRE DU RAPPORT FINANCIER 2024 Séance du conseil du 29 avril 2025 Rapport du vérificateur externe Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L. Ils ont......

Documents

Sommaire du rapport financier 2024

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2024 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications.......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 2 7......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 février 202 5 à......

Documents

AVIS | Règlement 395-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......

Documents

AVIS | Règlement 394-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 17 juin 202......

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 25 mar......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 26 novembre 2024 à 19......

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

AVIS PUBLIC Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ord......

Documents

AVIS | Règlement 400-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté......

Documents

AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

Édition d'été 2024

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 3 • Été 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! 2 Mot du conseil municipal 3 Rapport financier 7 et 11 Rubriq......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mai 202 4 à 1 9......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance extra ordinaire qui aura lieu le jeudi 25 juillet 202......

Documents

Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications.......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu mardi le 27......

Documents

Présentation du rapport financier 2023

1 2 Les états financiers ont été vérifiés par la firme Lemieux Nolet , S.E.N.C.R.L. Ils ont émis un rapport avec réserve, dont une partie se lit comme suit: « La municipalité n’a pas comptabilisé de passif au titre des obligations lié......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mar......

Documents

Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

Documents

AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

Documents

Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30......