93 résultats pour « Arbre permis »
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Édition d’automne 2020
...ue par la poste. Quoi apporter le jour du vote ? Une pièce d’identité parmi les suivantes : cart e d’assurance maladie, permis de conduire, passeport canadien, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces armées canadiennes; U...
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Édition d’hiver 2019
...nt du Programme Vacances-Été h Directeur des communications (remplacement de congé de maternité) h Journalier – avec permis de classe 3 h Moniteur d’aquaforme h Moniteur de natation h Préposé aux plateaux h Responsable adjoint du...
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Édition d’été 2019
...s 4 623 894 $ Explication des principaux écarts (revenus) Revenus de taxes 55 737 $ Mutations immobilières 355 400 $ Permis et licences de chien (20 317) $ Amendes, pénalités et intérêts bancaires 7 685 $ Paiements de transfert - subvent...
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Édition de mai 2017
...s résidus verts doivent être déposés dans des sacs en plastique transparents ou orange. Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. Comment disposer de ces matières en dehors des périodes de collecte? La collecte des résidus verts s’effectue au pri...
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Édition de septembre 2017
...al Taxes municipales Aquagym NOUVEAU Demandes en ligne : Inscription aux collectes, signalement de bris, demandes de permis et plus encore! Détails en page 17 www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | S...
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Édition de mars 2018
...indépendant autorisé (Stéphane Blouin, agent officiel) 820,38 $ 24 janvier 2018 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accom\ pagnent, et en prendre copie, pen...
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Édition d’août 2017
...ne-lor ette.or g, ou la page Facebook pour sa voir si l’activit é prévue aura lieu ou non. • Nourritur e et breuv ages permis en tout temps lors des activit és extérieures, cependant les boissons alcoolisées sont int erdit es. • L es chai...
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Édition de juin 2017
...u lancienne-lorette.org, ou la page Facebook pour savoir si l’activité prévue aura lieu ou non. • Nourriture et breuvages permis en tout temps lors des activités extérieures, cependant les boissons alcoolisées sont interdites. • Les chaises plia...
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Édition de mai 2018
...evenus de taxes (immeubles résidentiels et non résidentiels) 185 857 $ Imposition de droits (droits de mutation) 246 660 $ Permis et licences de chien 60 586 $ Amendes et pénalités (40 648) $ Paiement de transfert - Subvention du gouvernement (14...
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Édition de mai 2016
...e, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Cette année encore, notre gestion serrée nous a permis d’investir davantage dans le paiement comptant des immobilisations par rapport à ce qui avait été préalablement budgét...
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Édition de juin 2018
...s, je tiens à remercier chacune et chacun d’entre vous pour votre collaboration et votre patience durant les travaux qui ont permis de redorer l’image de notre artère principale. Avec ses journées chaudes et ensoleillées, l’été est également propi...
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Édition de juin 2014
...n pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à respecter entre la bordure exté...
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Édition de novembre 2016
...épenses de notre Ville et 2,2 % aux dépenses de l’agglomération de Québec; • Nos investissements en immobilisations ont permis, entre autres, la réfection de l’hôtel de ville, l’achat d’équipements divers et la réalisation de travaux d’infrast...
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Édition de juin 2016
...ainsi que la saison des travaux de construction et de rénovation! Certains travaux nécessitent l’obtention d’un permis ou d’un certificat d’autorisation. Pour plus d’information, visitez notre site Internet, à lancienne-lorette.org ou co...
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Édition d'hiver 2024
...re de fondation de L’Ancienne-Lorette. Nous avons revisité notre histoire, participé à plus de 125 activités qui ont permis à chacun de vous de célébrer à sa manière, et aujourd’hui, nous tournons notre regard vers l’avenir. La partic...
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Édition de novembre 2014
...ienne-Lorette et est appelée à effectuer, au besoin, différents travaux manuels. EXIGENCES : La personne doit : • détenir un permis classe 5 conforme aux exigences de la SAAQ; • être en bonne condition physique; • être bien équipée pour se protéger d...
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Nuisances
...ndaise de l’orme est interdit, sauf sur autorisation de la municipa lité. Cette autorisation s’obtient au moyen d’un permis émis par la Ville. Le permis est sans fra is et le citoyen doit identifier le site où le bois sera disposé. Cep...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi...
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Paix et bon ordre
...la mesure o ù de tels organis mes obtiennent, préalablement à la vente d’objets ou à la sollicit ation, un permis délivré par les aut orités d e la municipalité. Le permis est délivré dans les cas o ù toutes les conditions...
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Dérogations mineures
...s ou déjà implantées, le règlement s’applique aux travaux ou aux constructions qui ont fait l’objet d’un permis de construction et ont été exécutés, érigés ou i mplanté s de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 2....
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Zonage
...ité d ‱un permi s additionnel à cet effet, si tel usage complémentaire a fait concurremment l ‱objet d‱un permis émis pour l ‱usage principal et que mention en est faite au permis. Dans tous les autres cas, un permis est néces...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...IONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de ORWLVVHPHQWDLQVLTXHGHFHUWLILFDWVG¶DXWRULVDWLRQOHFDVpFKpDQWGDQVFHUWDLQHV]RQHVR...
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Demandes de dérogations mineures
...5,7 mètres alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 6,1 mètres. NATURE DE LA DEMANDE Permis de construction délivré en 1971 Le Règlement V-21 (1968- 1977) prescrivait une marge de recul avant minimale de 6,1 m...
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Édition de printemps 2023
...ou des émissions de suie ou de fumée, susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Permis et certificats La fonte des neiges rime souvent avec le début des travaux de rénovation et de construction. Avant de...
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Édition d'été 2023
...ration - $ 1 281 146 $ Services rendus – loisirs, culture et autres 817 079 $784 088 $ Imposition de droits – mutations et permis 831 340 $1 160 303 $ Amendes et pénalités – constats d’infraction 115 000 $97 500 $ Revenus d’intérêts 146 000 $513 33...
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