260 résultats pour « règlement urbanisme »

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Service conseil en rénovation

...r demander une consultation avec le Service d’aide conseil en restauration patrimoniale, veuillez-vous adresser au Service d’urbanisme, au urbanisme@lancienne-lorette.org .

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Johanne Laurin

...habitation Patrimoine Présidente du Comité de démolition ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité pour le programme de soutien à la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ;...

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Patinoires intérieures

...lors des périodes de patinage libre - Nouveau! Consultez le site Internet du Complexe pour les détails. Règlements Règlements du patinage libre Il est défendu de : S’attrouper ou flâner en bordure de la pat...

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Vision et grandes orientations

...es Orientation 6 :  Une participation active dans la mise en œuvre des milieux de vie Favoriser l’urbanisme participatif

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Poêles et foyers intérieurs

Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....

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Isabelle Grenier

...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ;  Membre du Comité consultatif commu...

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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA

...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...

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Construction et aménagement

...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...

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Collecte des résidus alimentaires

...ur toutes questions en lien avec cette collecte, veuillez nous contacter par téléphone, au 418 872-9811, ou par courriel au urbanisme@lancienne-lorette.org .

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Abonnement et tarification

...r de quelque façon que ce soit les documents. Faire un usage des postes informatiques et de l'accès internet conforme au règlement (notamment s'abstenir de consulter des sites à caractère sexuel ou de propagande haineuse). Tarification...

Nouvelles

Présence d’arpenteurs sur la rue Turmel

Au cours des derniers jours, plusieurs citoyens ont remarqué la présence d'équipes d'arpentage le long de la rue Turmel. Ces-dernières effectuaient des relevés dans le cadre d'un possible projet de réfection visant le maintien de nos infrastructures......

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Piscine intérieure

...endant la réception de votre carte, vous pouvez présenter la facture de votre achat pour accéder aux bains libres. Règlements Le port d’une couche aquatique est obligatoire pour les bébés et jeunes enfants qui ne sont pas encore pr...

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Roulodrome

...s les jours, de 8 h à 22 h. Activités permises Planche à roulettes Patins à roues alignées BMX Règlements Les jeunes de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tout temps. La présence d’un mi...

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Terrains de shuffleboard (palets)

...eur du bâtiment qui vous remettra les pierres et les bâtons. Merci de les rapporter à l’intérieur après utilisation. Règlements d'utilisation Utiliser le manche du bâton pour prendre les pierres. Ne pas marcher sur la surface ble...

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Appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle

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Conseil municipal

Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...

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Résidus verts

...mme des aiguilles de pin, des petites branches ou des feuilles. Que faire en dehors de la période de collecte ? La règlementation municipale interdit en tout temps de déposer les rognures de tonte de gazon ou les résidus verts à travers l...

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Modalités d’inscription et de récupération de l’arbre

...s (6,5 et 8 pieds) de hauteur et seront dans un pot de 10 gallons. Étape 2 : Confirmation Le Service de l’urbanisme procédera à la vérification de l’admissibilité de votre résidence au programme. Si vous êtes admissible, une co...

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Paix et bon ordre

Pour en savoir plus sur le climat sonore lié aux hélicoptères, visitez la page Climat sonore . Climat sonore Puis-je déposer la neige de mon terrain dans la rue lors du déneigement de mon stationnement? Non, quiconque lan......

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Outils d'accompagnement pour les assurances habitation de maisons anciennes

Pour mieux saisir les enjeux liés à l’assurance des maisons anciennes, un outil d’accompagnement conçu par Les Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec est mis à votre disposition. Consulter le guide

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Documents à consulter

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Préparez votre enfant pour le camp

...ègles de conduite du camp Je respecte les consignes du parc, les règles du jeu et le personnel. Je respecte les règlements en vigueur à la piscine et aux jeux d’eau.  Je suis à l’écoute des instructions du personnel. Je circ...