141 résultats pour « règlement prévention »
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Terrains de shuffleboard (palets)
...eur du bâtiment qui vous remettra les pierres et les bâtons. Merci de les rapporter à l’intérieur après utilisation. Règlements d'utilisation Utiliser le manche du bâton pour prendre les pierres. Ne pas marcher sur la surface ble...
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Déclaration d’abattage obligatoire
...e cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine. À cet effet, to...
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Questions fréquentes (FAQ)
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Les opérations hivernales en bref
...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...
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Club Rotary
...national qui oeuvre à travers le monde autour de sept axes principaux soit l‘environnement, la construction de la paix et la prévention des conflits, l’eau, assainissement et hygiène, la santé des mères et des enfants, l’alphabétisation et l’éducatio...
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Maison des jeunes de L’Ancienne-Lorette
...ignificatifs, pourront devenir des citoyens actifs, critiques et responsables. Activités Plusieurs activités de prévention sont faites durant la semaine sur différents sujets tels que les relations amoureuses, l’estime de soi, la sexuali...
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Sentiers de vélo de montagne
...ne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de : Circuler en dehors des sentiers. Modifier le parcours ou le...
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....
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FAQ
...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...
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1845
...tés se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérification du poids et de la qualité du pain et sur la vente des boissons alcoolisées. À plusieur...
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
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Préparez votre enfant pour le camp
...ègles de conduite du camp Je respecte les consignes du parc, les règles du jeu et le personnel. Je respecte les règlements en vigueur à la piscine et aux jeux d’eau. Je suis à l’écoute des instructions du personnel. Je circ...
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Le programme de don d'abres matures
Il est obligatoire d’avoir un arbre en devanture pour toute propriété résidentielle sur le territoire, comme prévu dans la règlementation municipale. Également, ce programme permet d'embellir les quartiers et d'améliorer la qualité de vie de...
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...
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Permis et certificats
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AVIS | Règlement 396-2025
...rette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 396 -2025 décrétant un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce...
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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AVIS | Règlement 397-2025
...rette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 397 -2025 décrétant un programme d’aide financière à la restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce...
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AVIS | Règlement 395-2025
...te, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 395 -2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats n o 86 -2008 et le Règlement su...
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AVIS | Règlement 394-2025
...te, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 394 -2025 relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois e...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de l...
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AVIS | Règlement 390-2024
...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...la Ville en matière de biens et de services, conformément à l’article 61.3 de la Loi. Tous les services Le Règlement n° 359 -2021 sur la gestion contractuelle s’applique et est en vigueur. Conservation du principe...
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AVIS | Règlement 393-2024
...tte, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts en remplacement du règle...
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