77 résultats pour « permis cloture »
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Inscription et modalités de paiement
...réez votre compte citoyen pour la première fois, il sera mis en attente jusqu'à la réception de votre preuve de résidence (permis de conduire, compte de taxes, facture d'Internet, etc.). Vous devez l'envoyer à loisirs@lancienne-lorette.org . Notre...
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Éphémérides rédigées par la Société d’histoire de L’Ancienne-Lorette
...rêcher la foi aux amérindiens. Je conclus que si Dieu me destine à cela, je n’ai pas besoin d’achever mes études ». Les permissions obtenues, dès le 4 mai 1639, il se retrouve à Dieppe avec les autres pères de la Compagnie de Jésus : Vimont, Pon...
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Soulignement des naissances Les Petits Lorettains
...Un parent et l'enfant doivent être résident de L'Ancienne-Lorette. Une preuve parmi les suivantes sera exigée : permis de conduite, compte de taxes, facture d'électricité ou de téléphone. La demande ne peut pas être effectuée par...
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Subvention des couches lavables
...Conditions d'admissibilité Être résident de L'Ancienne-Lorette. Une preuve parmi les suivantes sera exigée : permis de conduite, compte de taxes, facture d'électricité ou de téléphone. Avoir effectué l’achat d'au moins 20 couches...
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Informations générales
...ns Les chiens sont acceptés sur le site, à condition d'être tenus en laisse en tout temps. Ils ne sont toutefois pas permis dans les sentiers utilisés pour l'activité de traîneau à chien, derrière les patinoires. Annulation en rais...
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Demandes en ligne
✅ Demandes de permis ✅ Demandes de collectes (encombrants ou branches) ✅ Signalements (nids-de-poule, lampadaires défectueux, plainte, etc.) Faire une demande ou un signalement
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FAQ
...ses caractéristiques distinctes. Le PIIA fige-t-il ma propriété dans le temps? Non. L’évolution est permise. Les matériaux et les méthodes de construction évoluent constamment. Le PIIA vise à assurer une intégration harmonieu...
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Clôtures et mitoyenneté
Est-ce que mon voisin et moi pouvons construire une clôture sur la ligne mitoyenne ? Vous et votre voisin pouvez vous entendre pour construire une clôture mitoyenne sur la ligne séparative de vos terrains. Vous déciderez alors conjointement de......
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Faune sauvage
Les animaux de la petite faune décident parfois d’élire domicile sous nos cabanons et nos galeries et de fouiner dans nos jardins. Conseils en cas de présence d’un animal sauvage Tolérez la présence de l’animal pour un certain temps. I......
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Club cycliste Vélorette
Ce club sans but lucratif regroupe des membres qui pratiquent la randonnée à vélo de façon récréative et touristique, mais n’exclut pas que de petits groupes puissent être formés pour une randonnée à caractère plus sportif. Afin de satis......
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Réclamation pour bris
La Ville n'est responsable que si ses opérateurs ont commis une faute ou fait preuve de négligence. Le soufflage de la neige sur les terrains privés est un droit exercé par la Ville et ne constitue pas une faute. Étant donné qu’il est im......
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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Édition de printemps 2022
...de 20 kg doit en tout temps porter un licou ou un harnais attaché à sa laisse. h Un total de 4 animaux domestiques est permis par résidence (dont un maximum de 2 chiens ou 3 chats). h Ne pas nourrir les chats errants, pour limiter les probl...
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Édition d’été 2022
...stallées à compter du 1 er juillet 2021. Nous vous rappelons également que toute nouvelle piscine doit faire l’objet d’un permis délivré par le Service de l’urbanisme. En vertu du Règlement, une nouvelle installation peut être une nouvelle pisc...
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Édition de mai 2017
...s résidus verts doivent être déposés dans des sacs en plastique transparents ou orange. Les sacs verts ou noirs ne sont pas permis. Comment disposer de ces matières en dehors des périodes de collecte? La collecte des résidus verts s’effectue au pri...
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Édition de mai 2016
...e, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. Cette année encore, notre gestion serrée nous a permis d’investir davantage dans le paiement comptant des immobilisations par rapport à ce qui avait été préalablement budgét...
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Édition de janvier 2016
...vous permettre d’y stationner votre véhicule en toute quiétude lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur. Il est permis de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : - BIBLIOTHÈQUE MARIE-VICTORIN - HÔ...
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Édition de décembre 2017
...é ou déplacé à \ vos frais. Aires de stationnement d’appoint Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur, il est permis\ de stationner votre véhicule aux emplacements indiqués, dans les aires suivantes : • Bibliothèque Marie-Victor...
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Édition de novembre 2017
...épenses de notre Ville et 1,4 % aux dépenses de l’agglomération de Québec; • Nos investissements en immobilisations ont permis, entre autres, la réfection de la rue St-Michel/Dumoulin, la réfection de la rue Notre-Dame, la réfection du terrain...
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Édition d’octobre 2017
...l Élections municipales 2017 NOUVEAU Demandes en ligne : Inscription aux collectes, signalement de bris, demandes de permis et plus encore! lancienne-lorette.org/voila Abonnez-vous à la Chronique du maire! Chaque semaine, je vous propose\...
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Édition de juin 2017
...u lancienne-lorette.org, ou la page Facebook pour savoir si l’activité prévue aura lieu ou non. • Nourriture et breuvages permis en tout temps lors des activités extérieures, cependant les boissons alcoolisées sont interdites. • Les chaises plia...
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Édition d’août 2018
...sur le site archéologique du presbytère au cours de l’été. Les importantes fouilles réalisées sur le terrain ont en effet permis de mettre au jour des milliers d’artéfacts et d’écofacts et de nombreux vestiges. Je vous invite donc à vous joindre...
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Édition de novembre 2016
...épenses de notre Ville et 2,2 % aux dépenses de l’agglomération de Québec; • Nos investissements en immobilisations ont permis, entre autres, la réfection de l’hôtel de ville, l’achat d’équipements divers et la réalisation de travaux d’infrast...
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Édition de juin 2018
...s, je tiens à remercier chacune et chacun d’entre vous pour votre collaboration et votre patience durant les travaux qui ont permis de redorer l’image de notre artère principale. Avec ses journées chaudes et ensoleillées, l’été est également propi...
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