134 résultats pour « dérogation formulaire »
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Collecte des résidus alimentaires
...Si vous souhaitez mettre en place cette collecte au sein de votre établissement, nous vous invitons à compléter le formulaire en ligne . Formulaire d'inscription Notre équipe analysera vos besoins et conviendra avec vou...
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Bureaux de vote itinérant
...Ils (ou leur proche aidant) en a fait la demande au président d’élection, au plus tard le 21 octobre 2025. Formulaire de demande de vote itinérant Si un électeur dans la résidence a fait la demande de vote itinérant avant le 2...
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Modalités d’inscription et de récupération de l’arbre
Étape 1 : Choix de l'arbre Complétez le formulaire d’inscription entre le 4 et le 21 mai 2026. Formulaire d'inscription Les essences d'arbres seront attribuées selon l’ordre de réception des inscriptions. Un seu...
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Poêles et foyers intérieurs
...cement d’un appareil ou d’un foyer permettant l’utilisation du bois comme combustible solide doit le déclarer, à l'aide du formulaire , avant son installation ou sa construction. La déclaration d’un appareil existant n’est pas requise....
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Index des travaux et rénovations
...Remplacement ou installation d’un appareil de chauffage au bois Formulaire de déclaration (PDF) Rénovation de la toiture, si l'on conserve la même volumétri...
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Nouvelles
Appel de candidatures pour le comité de la Politique culturelle
...ibuez à bâtir une vision culturelle qui nous ressemble! Comment poser votre candidature? Il suffit de remplir le formulaire ci‑dessous avant le vendredi 27 février 2026, à 16 h 30 . Formulaire de candidature La sélection des...
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Nouvelles
Consultation citoyenne - Politique culturelle
...ibuez à bâtir une vision culturelle qui nous ressemble! Comment poser votre candidature? Il suffit de remplir le formulaire ci‑dessous avant le vendredi 27 février 2026, à 16 h 30 . Formulaire de candidature La sélection des...
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Préparez votre enfant pour le camp
...avec vous en cas d’absence. Départs Si vous souhaitez que votre enfant parte seul à 16 h, vous devrez remplir le formulaire qui vous sera envoyé par courriel après votre inscription. Sans cette autorisation, votre enfant ne pourra partir...
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Répondre au constat
...rriel. En ligne , sur le site Web de la Ville de Québec : Transmettre un plaidoyer en ligne Le formulaire de plaidoyer à imprimer ou la formule de réponse apparaissant au bas du constat dûment rempli peut être transmi...
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...ux dossiers qui doivent transiter par le comité consultatif d’urbanisme (CCU) et le conseil municipal, comme les demandes de dérogations mineures et celles assujetties à un plan d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I.A.).
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Séance ordinaire du conseil municipal
...e la Ville de L'Ancienne-Lorette. Posez vos questions aux élus 🌐 En ligne, avant la séance, via le formulaire en ligne, au bas de la page Séances du conseil municipal . La date limite pour transmettre les questions en ligne...
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Séance ordinaire du conseil municipal
...e la Ville de L'Ancienne-Lorette. Posez vos questions aux élus 🌐 En ligne, avant la séance, via le formulaire en ligne, au bas de la page Séances du conseil municipal . La date limite pour transmettre les questions en ligne...
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Branches
...soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour de la collecte. Comment s'inscrire ? Complétez le formulaire en ligne, sur le portail citoyen. Demande de collecte Besoin d'assistance ? Téléphonez au 418 872-9811...
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Encombrants (monstres)
...être manipulés par 2 personnes. Inscription obligatoire Remplissez le formulaire en ligne, sur le portail citoyen. ⚠️ Les objets contenant du fréon (réfrigérateur, climatiseur, déshumidif...
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Services offerts
...Suggestions d’achat Un document que la bibliothèque ne possède pas peut être demandé par un abonné en remplissant le formulaire de suggestion d'achat.
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Nouvelles
Participez à dresser le portrait sociodémographique de L'Ancienne-Lorette
...Ensemble, contribuons à façonner un milieu de vie encore plus inclusif, dynamique et adapté à tous. Formulaire de participation Des copies imprimées sont disponibles à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel.
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Séance ordinaire du conseil municipal
...e la Ville de L'Ancienne-Lorette. Posez vos questions aux élus 🌐 En ligne, avant la séance, via le formulaire en ligne, au bas de la page Séances du conseil municipal . La date limite pour transmettre les questions en ligne...
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Séance ordinaire du conseil municipal
...e la Ville de L'Ancienne-Lorette. Posez vos questions aux élus 🌐 En ligne, avant la séance, via le formulaire en ligne, au bas de la page Séances du conseil municipal . La date limite pour transmettre les questions en ligne...
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Activités gratuites du 21 au 23 novembre
...'Ancienne-Lorette! Ce coffre sera gardé en sécurité et fermé à clé pendant 10 ans! Pour plus de détails et pour le formulaire de participation, cliquez sur le lien ci-dessous, selon la catégorie appropriée : CPE, maternelles et...
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Messages d'amour recherchés!
...es rues Notre-Dame et des Loisirs Est, dès le 12 février. ✨ Comment participer ? 💬 Remplissez le formulaire avec votre message d’amour (10 mots maximum) avant le 10 février. Soumettre mon message
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Gymnase 1580-1590 de la Polyvalente de L'Ancienne-Lorette
Informations générales Voir sur la carte 📍 Polyvalente de L'Ancienne-Lorette , 1801, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3C6. 🚗 Stationnement gratuit à proximité de l'école. ♿ Accessible aux personnes......
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Assister aux séances et poser des questions
...e la Ville de L'Ancienne-Lorette. Posez vos questions aux élus 🌐 En ligne, avant la séance, via le formulaire en ligne, au bas de la page Séances du conseil municipal . La date limite pour transmettre les questions en ligne...
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Salle 105 du Point de service Émile-Loranger
Informations générales Voir sur la carte 📍 Point de service Émile-Loranger , 1625, rue Notre-Dame, L'Ancienne-Lorette (Québec), G2E 3B4. 🚗 Stationnement gratuit à côté du bâtiment. 🚌 Transport en commun directemen......
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v...
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Marché de Noël de L'Ancienne-Lorette
...e en après-midi ou début de soirée pour le montage des kiosques. 🎁 Coût maximum de 250 $ par objet vendu Remplir le formulaire Les réponses seront communiquées la semaine du 5 octobre 2026, par courriel. Information Simon Veill...
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