146 résultats pour « Règlement chien »
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Terrains de shuffleboard (palets)
Horaire Accessibles en tout temps. Prêt gratuit d'équipement Le club de tennis de L’Ancienne-Lorette, situé dans la Hutte (à quelques pas des terrains), prête gratuitement aux amateurs de shuffleboard (palets) tout l’équipement n......
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Foire aux questions (FAQ)
...des Loisirs Est) et le Point de service Émile-Loranger (1625, rue Notre-Dame) seront accessibles. 🐾 Est-ce que les chiens sont acceptés ? Oui, ils sont permis. Ils doivent être tenus en laisse en tout temps. ❄️ Est-ce que le dé...
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Déclaration d’abattage obligatoire
Dans le cadre des efforts visant à lutter contre la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine. À cet ef......
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect......
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Le programme de don d'abres matures
Il est obligatoire d’avoir un arbre en devanture pour toute propriété résidentielle sur le territoire, comme prévu dans la règlementation municipale. Également, ce programme permet d'embellir les quartiers et d'améliorer la qualité de vie de......
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Préparez votre enfant pour le camp
Une journée type au camp 7 h à 9 h : Service de garde animé Les enfants doivent être arrivés au plus tard à 9 h! 9 h à 9 h 20 : Collation, crème solaire, prise de présences 9 h 20 à 11 h 30 : Activité ou baigna......
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......
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Questions fréquentes (FAQ)
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FAQ
Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le......
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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FAQ
...t interdits dans la section face à la scène (sauf pour le spectacle de France D'Amour). Est-ce que les chiens sont acceptés sur le site ? Oui, ils sont permis sur le site, jusqu'à 15 h. En soirée, ils sont interdits. Ils...
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Items permis et interdits
...Chariots pour enfants ✓ ✓ Chiens ✓ X Collations et repas...
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Sentiers de vélo de montagne
Sentiers Vélo L’Ancienne-Lorette et la Ville de L’Ancienne-Lorette vous annoncent l’ouverture officielle de nouvelles pistes de vélo de montagne au parc de la Rivière. En cette première année, deux pistes et un parcours d’habileté......
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Les opérations hivernales en bref
Les alertes sont émises au plus tard à 19 h, le soir de l’interdiction. Lorsqu'une zone est visée par une alerte d'opération hivernale, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain. L......
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Permis et certificats
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AVIS | Règlement 396-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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AVIS | Règlement 397-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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AVIS | Règlement 395-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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