242 résultats pour « êne »
-
Documents
Édition d'avril 2025
...ment et développement durable • Adoption d'un Programme de subvention au soutien à l'abattage et à la disposition de frêne • Déploiement graduel de la première phase de la collecte de biométhanisation pour les commerces • Élaboration de la...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...de la maison d’origine Traitement distinctif au sol en pavé Acer platinoïde Hydrangée arborescente Itea de Virginie Chêne colonnaire Charme pyramidal Implantation volume 2 et 3 Éléments dérogatoires Acer platinoïde Hydrangée arborescente...
En savoir plus -
Documents
Édition d'octobre 2025
...V.Bilodeau « Wow magnifique ! Bravo à toute l'équipe » - A. Thibeault Centre communautaire « Superbe ! » - J. Deschênes « Bravo ! ! ! » - N. Drouin « Félicitations ! Nous sommes très fiers de participer à ce projet et nous sommes impa...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...8. ___________________________ _________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. Me CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffie r de la Ville Certificat Avis de motion 30 septemb re 2008 Adopté...
En savoir plus -
Documents
Paix et bon ordre
...TICLE 1 7 : Il est interdit de pratique r un jeu dans une rue. ARTICLE 1 8 : Il est interdit d'obstruer, de gêner ou de nuire au passage des piétons et d es cyclistes ou à la circulation des véhic ules routiers, de quelque...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...rs 2017. _________________________ __________________________________ ÉMILE LORANGER, ing. M e CLAUDE DESCHÊNES, OMA Maire Greffier de la Ville Certificat Avis de motion 28 février 2017 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Prévention des incendies
...’avril 2011 . _________________________ _________________________________ _ ÉMILE LORANGER, ing. CLAUDE DESCHÊNES, avocat Maire Greffier de la Ville Certific at Avis de motion 29 mars 2011 Adopti on du règlement...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...2.7 Dans le secteur délimité au plan en date du 9 juillet 2007, signé par le greffier M e Claude Deschênes, la délivrance d’un permis de construction et/ou d’un certificat d’aut orisation relatifs à un bâtiment d’usage comme...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2016
...s au cours de la séance du 30 août 2016. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 août 2016 Greffier de la Ville M eClaude Deschênes, OMA www.journal-local.ca| JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AOÛT 2016 | VOLUME 11 NUMÉRO 6 16...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2014
...lativement à ces demandes au cours de la séance du 28 janvier 2014. Donné à L’Ancienne-Lorette, ce 8 janvier 2014Claude Deschênes, avocat\breffier de la Ville Bibliothèque Marie-Victorin Bibliothèque Marie-Victorin Servi\be des loisirs Servi\be ...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2016
...rie-Hélène È/Savard . . . . . . . .418 872-9811 Greffe . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . . . . . È/. Me Claude Deschênes . . . . . . . . . .418 872-9811 Loisirs . . . . . . . . . . . . È/. . . . . . . . . . . . È/. Martin Blais . . . . . ....
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2017
...au cours de la séance du 28 mars 2017. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 1 er mars 2017 Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MARS 2017 | VOLUME 12 NUMÉRO 11 25 C...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2016
... cours de la séance du 26 avril 2016. Fait à L’Ancienne-Loretteèb ce 30 mars 2016 Greffier de la Ville\b Claude Deschênes\b avocat ...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2018
...on@lancienne-lorette.org Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811msavard@lancienne-lorette.org Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 greffe@lancienne-lorette.org Loisirs Martin Blais 418 872-9811loisirs@lancienne-lorette.org Travaux publics...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2018
...de au cours de la séance du 27 mars 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 28 février 2018 Le greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA AVIS PUBLIC SOMMAIRE DU RAPPORT DE DÉPENSES ÉLECTORALES D’UN PARTI POLITIQUE AUTORISÉ ET DES RAPPORTS D’U...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2018
...concernant ce règlement est donc abandonnée. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 28 mars 2018 Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MARS 2018 | VOLUME 13 NUMÉRO 4...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2018
...te demande au cours de la séance du 29 mai 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 2 mai 2018Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MAI 2018 | VOLUME 13 NUMÉRO 5...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2018
...demande au cours de la séance du 26 juin 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 30 mai 2018 Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA Aide aux citoyens LIGNE INFO-HÉLICOSIl est important de continuer à signaler le passage d’hélicoptères br...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2018
...ur publiés sur le site Internet de la Ville. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 1 er août 2018 Greffier de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AOT 2018 | VOLUME 13 NUMÉRO 7...
En savoir plus -
Documents
Édition de septembre 2018
...on@lancienne-lorette.org Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811msavard@lancienne-lorette.org Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 greffe@lancienne-lorette.org Loisirs Martin Blais 418 872-9811loisirs@lancienne-lorette.org Travaux publics...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2017
...e pendant les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 janvier 2017 Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal...
En savoir plus -
Documents
Édition de février 2017
...ommunications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-...
En savoir plus -
Documents
Édition de janvier 2018
...ours de la séance du 30 janvier 2018. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 3 janvier 2018Le greffi er de la Ville, Claude Deschênes, avocat, OMA RELÂCHE SCOLAIRE 2018 Une fois de plus, nous vous avons préparé une foule d’activités pour profi ter...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2017
...es au cours de la séance du 25 avril 2017. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 mars 2017 Greffier de la Ville, M e Claude Deschênes, OMA Info-Travaux Plusieurs travaux de réfection des infrastructures seront effectués sur le territoire de la Ville de...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2017
...ommunications Isabelle Cloutier (intérim)418 872-9811 Contentieux M e Marie-Hélène Savard418 872-9811 Greffe Me Claude Deschênes418 872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics Éric Ferland418 872-8450 Trésorerie A n i c k M a rc ea u...
En savoir plus