182 résultats pour « réglement foyer »
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Poêles et foyers intérieurs
...ernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes. Principales dispositions...
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Index des travaux et rénovations
...un Excavation Aucun Foyer extérieur Foyer extérieur Aucun Hébe...
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Construction et aménagement
...e installation et/ou utilisation doit respecter les conditions de l’article 36 du Code civil du Québec. Qu’est-ce qu’un foyer extérieur conforme? Un foyer extérieur conforme est un équipement muni d’une cheminée, tel un foyer, un poêle ou t...
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Rapport de voisinage
...du Québec Principaux sujets abordés : Empiétement Dans certains cas, la Ville peut intervenir si la réglementation d’urbanisme prévoit des marges minimales pour la construction qui empiète. Règles sur les vues et l'aména...
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Gestionnaire animalier – SPA de Québec
...ur au refuge. Mettre les animaux à l’adoption, afin de leur offrir toutes les chances possibles de se trouver un nouveau foyer. Traiter les diverses plaintes, notamment pour des animaux errants ou pour de la cruauté. Prodiguer des conseil...
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
IMPORTANT ! Avant de débuter votre demande, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur en consultant les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention ! Certains types de travaux v...
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Corporation de la Chapelle Notre-Dame-de-Lorette
...rille du cimetière pour indiquer les limites du mur est de la chapelle, et ériger, au centre, au même endroit qu'en 1674, un foyer et sa cheminée pour y placer une statue de Notre-Dame de Lorette en provenance de Loreto, en Italie, qui serait bénite...
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Sécurité des piscines résidentielles
...mes applicables Vous planifiez installer une piscine ou modifier votre aménagement ? Consultez les fiches de réglementation municipale et d’autoévaluation présentes dans l’ index des travaux et rénovations pour vous aider à valider d...
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Déclaration d’abattage obligatoire
...la propagation de l’agrile du frêne, la Ville de L’Ancienne-Lorette a adopté le Règlement 404-2026 , visant à limiter les foyers d’infestation tout en protégeant la canopée urbaine. À cet effet, tout abattage de frêne doit obligatoirement ê...
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Paix et bon ordre
...er un feu à ciel ouvert? Il est interdit d’allumer, de maintenir allumer ou d’alimenter un feu à un endroit autre qu’un foyer extérieur. La sollicitation est-elle autorisée sur le territoire de la Ville? La vente et/ou la sollicitation...
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Nouvelles
Distribution des bacs et des sacs mauves terminée à L’Ancienne-Lorette
...distribution des bacs et des sacs mauves est terminée à L’Ancienne-Lorette. Au cours des dernières semaines, chaque foyer de L’Ancienne-Lorette a reçu à sa porte : un contenant de cuisine pour collecter les résidus alimentaires;...
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AVIS | Règlement 400-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté......
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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...ment sur les plans d’implantation et d’intégration architectural (P.I.I .A) no v -1019 -91 . La présente modification réglementaire vise à harmoniser la règlementation urbanistique actuelle suivant l’adoption du Règlement no 394 -2025...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 403 -2026 ne conti en t aucune disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ains...
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AVIS | Règlement 396-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N° 402-2026 RÈGLEMENT N°402-2026 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 1324 050 $ AFIN DE FINANCER LA SUBVENTION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS ACCORDÉE DANS LE CADRE......
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AVIS | Règlement 402-2026
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance extra ordinaire du 10 février 2026 , le conseil municipal a adopté le Règl......
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AVIS | Règlement 395-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 397-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L......
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'été 2025
...ossal effectué, ainsi que les citoyens qui ont participé aux nombreuses consultations pour mettre à niveau le plan et la réglementation dont la dernière mouture datait de 1985. Mise à jour de la mission, de la vision et des valeurs « Unir nos...
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AVIS | Règlement 398-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 mai 2025 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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