442 résultats pour « réglément pour piscine »

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...

Documents

AVIS | Règlement 396-2025

...restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

AVIS | Règlement 397-2025

...restauration patrimoniale – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

AVIS | Règlement 395-2025

...ctural (P.I.I.A) n o V-1019 -91 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du g reffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

Documents

AVIS | Règlement 394-2025

...et supérieure ou exceptionnelle . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures ré...

Documents

Édition de printemps 2021

...- appel de candidatures 8 La popote roulante en croissance 10 Rinçage et nettoyage printaniers 7 La revitalisation se poursuit cet été 7 lancienne-lorette.org | Dossier Citoyen | Infolettre | | Restez informé ! 6 Lorett...

Rubriques

1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......

Rubriques

Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

Documents

Édition d'automne 2023

...é à sublimer la beauté de nos parcs et de nos espaces verts, et permis à notre ville de se parer de ses plus beaux atours pour accueillir nos visiteurs. Un Festival Lorettain populaire Parlant de visiteurs, l’édition spéciale 350 e du Festival...

Documents

Édition d'été 2023

... !  \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour profiter de la saison estivale ! 8 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Bilan...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendai re de l'ensemble de la Ville :...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...3 Ville de L’Ancienne -Loret te 1. DISPOSITIONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de ORWLVVHPHQWDLQVLTXHGHFHUWLILFDWVG¶DXWRU...

Documents

AVIS | Règlement 364-2022

...déontologie des élus municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régu...

Documents

AVIS | Règlement 362-2021

...comité consultatif d’urbanisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures rég...

Documents

AVIS | Règlement 361-2021

...et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

AVIS | Règlement 360-2021

...dopté le Règlement no 360 -21 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation...

Documents

AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ces demandes pourra transmettre des qu estions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -...

Documents

Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

Documents

Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022

Documents

Réserve financière pour le financement des élections municipales

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008 4 Ville d...

Documents

Zonage

...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...