447 résultats pour « Regle pour piscine »

Documents

AVIS | Règlement 405-2026

...acement du règlement n o 364 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures rég...

Documents

AVIS | Règlement 405-2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présen tes, don n é par la sou ssign ée, greffière de la Ville de L’An cien n e -Lorette, de ce qu i su it : Le 26 mai 2026, le Règlement no 405 -2026 concernant le Code d'éthique......

Documents

AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025

...ment n o404 -2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398 -2025 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la...

Documents

AVIS | Règlement 401-2025

...a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2026 en remplacement du règlement n o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la l...

Documents

AVIS | Règlement 403-2026

...ités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@la...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026

...ités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@la...

Documents

Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...ogramme Aide au développement des infrastructures culturelles, le conseil est autorisé àdépenser la somme de 1324 050 $. Pour se procurer cette somme, la Ville est autorisée à emprunter jusqu’à concurrence de ladite somme pour une période de 10...

Documents

AVIS | Règlement 402-2026

...ment des infrastructures culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...es. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lanc...

Documents

Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026

Documents

Édition d'été 2024

...lesquels les membres du Conseil et le personnel de la Ville ont œuvré depuis le début de l’année : Finances publiques La poursuite de notre objectif de réduire notre dette, qui est passée de 39,5 M $ en 2020 à 19,8 M $ prévu au 31 décembre 202...

Documents

AVIS | Règlement 387-2023

...rrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

AVIS | Règlement 374-2022

...contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - l...

Documents

AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

Documents

AVIS | Règlement 377-2022

...le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2023 en remplacement du règlement 36 9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi...

Documents

AVIS | Règlement 376-2022

...nt du Règlement n o 315 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

Documents

AVIS | Règlement 375-2022

...circulation et le stationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

Documents

AVIS | Règlement 373-2022

...rdinaires du conseil municipal . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures...

Documents

AVIS | Règlement 378-2023

...onsultations publiques sont modulées ainsi : T oute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Ville de L’Ancienne -Loret te 1. DISPOSITIONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de �O�R�W�L�V�V�H�P�H�Q�W��D�L�Q�V�L��T�X�H�...

Documents

Zonage

...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement. Règlement permis , certificats et tarifs n o 86 -2008...