442 résultats pour « réglément pour piscine »

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Édition d’avril 2016

... 2016     |    \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 26 avril\b 20 h Hôtel de ville DATE LIMITE POUR ENLEVER  LES GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES  15 avril PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ Inscriptions du 13 avril au 20 m...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...alités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel , à l’adresse urbanisme@la...

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AVIS | Règlement 374-2022

...contrôle et de suivi budgétaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...nde de scrutin référendaire en utilisant le formulaire disponible sur le site Internet de la Ville. *Conditions pour être une personne habile à voter ayant le droit d'être inscrite sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville :...

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AVIS | Règlement 390-2024

...on des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 384-2023

...sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches réutilisables . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponib...

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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables

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AVIS | Règlement 385-2022

...remplacement du règlement 373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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AVIS | Règlement 386-2023

...abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures r...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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AVIS | Règlement 388-2023

...té le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en remplacement du règlement n o 377 -2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la...

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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...vier 20 24, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 4. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

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Demandes de dérogations mineures

...) avec l’élément dérogatoire au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivant : • une deuxième ouverture à la rue pour un emplacement d’une largeur de 17 mètres, alors qu’une deuxième ouverture à la rue est autorisée que pour les em...

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AVIS | Règlement 387-2023

...rrains de jeux et d’espaces naturels . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 390-2024

...L es modalités de consultations publiques sont les suivantes : T oute personne intéressée à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou document s pertinent s par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne...

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Édition d'été 2024

...lesquels les membres du Conseil et le personnel de la Ville ont œuvré depuis le début de l’année : Finances publiques La poursuite de notre objectif de réduire notre dette, qui est passée de 39,5 M $ en 2020 à 19,8 M $ prévu au 31 décembre 202...

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Demandes de dérogations mineures

...Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@la...

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AVIS | Règlement 391-2024

...la circulation et le stationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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AVIS | Règlement 383-2023

...circulation et le st ationnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures rég...

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Édition d'hiver 2025

...x citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subventionnés entre 50 % et 100 % Pour 2025, plusieurs projets d’infrastructures totalisant près de 17 M $ sont prévus, dont 50 % seront payés par des prog...

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AVIS | Règlement 392-2024

...l a adopté le Règlement n o 392 -2024 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025 en remplacement du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la l...

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AVIS | Règlement 393-2024

...placement du règlement n o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...

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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation...