489 résultats pour « Regle pour piscine »
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Questions fréquentes (FAQ)
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Édition d’avril 2018
...e le jugement doit être rendu dans environ six mois. D’ici là, afin de ne pas influencer la suite des procédures, nous ne pourrons répondre à aucune question supplémentaire à ce sujet. Soyez pleinement assurés que vous serez informés de l’évoluti...
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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
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Demandes de dérogations mineures
...es. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lanc...
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AVIS | Règlement 402-2026
...ment des infrastructures culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications
...ogramme Aide au développement des infrastructures culturelles, le conseil est autorisé àdépenser la somme de 1324 050 $. Pour se procurer cette somme, la Ville est autorisée à emprunter jusqu’à concurrence de ladite somme pour une période de 10...
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Édition de mars 2018
...ps! Début des inscriptions le samedi 3 mars, 8 h 30. Détails en page 16. Dimanche 11 mars Profitez du changement d’heure pour vérifier les piles de vos avertisseurs de fumée. Mardi 27 mars, 20 h | Hôtel de ville JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE...
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Permis et certificats
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect......
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AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
...active dans la mise en œuvre des milieux de vie . Le plan d’urbanisme comprend un plan particulier d’urbanisme (PPU) pour le secteur de la rue Notre -Dame. Ce règlement est entré en vigueur le 23 septembre 2025, soit la dat...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...ités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée relativement à ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@la...
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Édition de février 2018
...x et animation par un conteur SAMEDI 17 FÉVRIER 8 h à 15 h : Concours de sculpture sur neige 9 h à 16 h : Activités variées pour toute la famille Fermette, tours de poney, tours de carriole*, chasse aux trésors, jeux gonflables, maquillage, karts à...
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Règlements municipaux
Les principaux réglements municipaux sont disponibles ci-dessous. Si vous désirez consulter un réglement qui n'est pas publié sur cette page, communiquez avec nous. Nous joindre
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Édition de janvier 2018
...cal.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | JANVIER 2017 | VOLUME 2 NUMÉRO 1 11 Une tempête d’activités pour bouger en famille! Découvrez la programmation! Détails en page 14. Inscrivez-vous avant le 18 janvier pour recevoir...
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Édition d’été 2019
...ommons intelligemment l’eau potable ! 13 Pédibus : besoin de bénévoles Calendrier Une foule d’activités gratuites pour un été fantastique ! Programme de loisirs Automne 2019 Retour sur les états financiers 2018 6 2 Détails en pa...
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Nétiquette
La page Facebook de la Ville de L’Ancienne-Lorette est un outil complémentaire au site Internet de la municipalité qui permet d’informer en continu et de manière privilégiée ses citoyens. Plusieurs sujets sont abordés sur la plateforme sociale, do......
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Édition d’été 2021
...Le Faits saillants Faits saillants du rapport du rapport financier financier 20202020 6 7 4 5 et et L’Ancienne-Lorette pourra poursuivre la mise en valeur du boisé lorettain ! Mesure d'intégration des personnes handicapées Bilan de mi...
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AVIS | Règlement 401-2025
...a adopté le Règlement n o 401 -2025 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2026 en remplacement du règlement n o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la l...
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Demandes de dérogations mineures
...és. Les modalités de consultations publiques sont prévues ainsi : Toute personne intéressée par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lanc...
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Édition de juin 2017
...22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mélou 13 h A\bchoum 12 AOÛT 2017 9 H À 16 H AC\bIVI\bÉS POUR \bOUS GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | Mardi 27 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 25 juillet, 20 h Hôtel de ville C...
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Édition d'hiver 2025
...x citoyennes et aux citoyens de toute génération. Importants travaux d’infrastructures subventionnés entre 50 % et 100 % Pour 2025, plusieurs projets d’infrastructures totalisant près de 17 M $ sont prévus, dont 50 % seront payés par des prog...
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Édition de mai 2017
...me vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie le rapport financier de la Municipalité complété pour l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir cla...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
...Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi : Toute personne intéressée à ce s projet s de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lo...
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AVIS | Règlement 396-2025
...restauration patrimoniale – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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Édition d’avril 2017
11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...
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