331 résultats pour « Service de l urbanisme »
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Édition de novembre 2014
...| NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné : Q...
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Édition d’octobre 2014
...| NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service des travaux publics Service des travaux publics Service d’urbanisme Service d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné...
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Édition de septembre 2014
..., en laissant un message à M eClaude Deschênes, greffier, ou à M. Jean-Sébastien Bussière, directeur du Service d’urbanisme. JOURNALIER/JOURNALIÈRE FONCTIONS La personne titulaire de ce poste effectue divers travaux manuels d...
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Édition de mai 2014
...PTER DE SEPTEMBRE 2014, LES PÉRIODES DE BAIN LIBRE SERONT RÉSERVÉES AUX RÉSIDENTS DE L’ANCIENNE-LORETTE RAPPEL Le Service d’urbanisme vous rappelle que vous pouvez faire votre demande de certificat d’autorisation en ligne pour l’installation ...
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Nuisances
...: Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'Anci...
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Édition d’avril 2014
...15 juin 2014 Programmation des loisirs Programmation des loisirs Printemps 2014 ACTIVITÉS aquatiques (suite) Service d’urbanisme Service d’urbanisme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES… IL EST TEMPS DE LES RANGER! La saison hivernale étan...
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Édition de février 2014
...ux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . . . Jean Bédard . . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres services Autres services Di...
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Édition de janvier 2014
...et recyclage 609 203 $2,2 % Contrôle des animaux errants et nuisances 15 089 $0,1 % Total travaux publics 2 156 720 $7,7 % • Urbanisme 21 596 $0,1 % • Loisirs et culture Administration (soutien aux organismes, assistance financière, etc.) 122 123 $0,...
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Édition de décembre 2015
...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . . . . .®/ .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . . . Jean ®/Bédard . . . . . . . . . . . .®/ . . .418 872-7689 Autres services Autres services...
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Édition de novembre 2015
...Sans location de bottes 100$ Temps- Danse Temps- Danse Service d’urbanisme Service d’urbanisme Garages et abris d’auto temporaires Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du...
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Édition d’octobre 2015
...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus . . . . . . . . .ë0 . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . ë0. . Jean Bédard . . . . . . . . .ë0 . . . . . .418 872-7689 Autres serv\bces Autres serv\bce...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...e règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 31 mars 2026 , à...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...
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Édition d'été 2023
...8 823 $ Sécurité publique 127 755 $ 99 919 $ Transport 3 944 939 $ 4 060 275 $ Hygiène du milieu 1 031 830 $ 1 172 794 $ Urbanisme et développement 515 075 $ 436 128 $ Loisirs et culture 5 460 617 $ 5 527 173 $ Frais de financement 842 437 $ 61...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
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AVIS | Règlement 380-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...
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AVIS | Règlement 379-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de burea...
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Édition de printemps 2023
...is le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes au Service de l’urbanisme en période estivale. Grand ménage printanier : restez informés ! Le printemps est propice au nettoyage et au g...
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Présentation du rapport financier 2022
...es ajustements seront connus ultérieurement 6 Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Urbanisme et développement Loisirs et culture Frais de financement Dette à long terme • Remboursement de capital sur la d...
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Sommaire du rapport financier 2022
...Autres 10 151 197 140 471 140 471 162 265 Sant éet bien- être 11 411 098 411 098 411 098 399 835 Am énagement, urbanismeetdéveloppement Am énagement, urbanismeetzonage 12 697 496 611 043 2 332 613 375 628 953 Promotion etdévelop...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...
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AVIS | Règlement 379-2023
...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 ,...
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...ARTICLE 2 : Dans le présent règlement, l’expression « autorité compétente » signifie le directeur du Service d e l’urbanisme ou son représentant autorisé. ARTICLE 3 : Le propriétaire qui procède à l’installation ou au rempl...
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AVIS | Règlement 380-2023
...ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...
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Édition d'hiver 2023
...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...
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