388 résultats pour « Règlement pour le bruit »
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19e Groupe Scout de L’Ancienne-Lorette
Le groupe a pour mission — sur la base des valeurs énoncées dans la Promesse et la Loi scoute et selon l’esprit de Baden-Powell — de contribuer à l’éducation des jeunes afin qu’ils participent à la construction d’un monde meilleur peuplé de pe...
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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1697
Par conséquent, Notre-Dame-de-Lorette prend la dénomination de « Vieille Lorette » pour plus tard devenir « Ancienne-Lorette », lors de l'établissement des limites du territoire de L'Ancienne-Lorette. en 1722. Pendant plus de deux siècles, la p...
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Comment s'informer des interdictions de stationner?
...requis sur le portail citoyen. ⚠️ Inscription obligatoire! Nous avons maintenant un nouveau système d'alertes. Pour continuer de recevoir les avis d'opérations hivernales, vous devez obligatoirement configurer votre compte citoyen et vo...
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Parc Cyrille-Gauvin
Rue Turmel (face à l’hôtel de ville) Exerciseurs extérieurs Modules et aires de jeux pour les enfants Boîte à livres (du printemps à l’automne) Piste cyclable tout près (rue Turmel) Tables à pique-nique Bancs...
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Eau potable
Pour en savoir plus sur l'utilisation de l'eau potable à L'Ancienne-Lorette, consultez la page Eau potable . Eau potable
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Traverses piétonnières
...nches parallèles ou des blocs blancs indiquent l’espace réservé au passage des piétons. S’il n’y a pas présence de feux pour piétons : le piéton a priorité au feu vert dans la direction dans laquelle il souhaite s’engager. Traverses...
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Parc Woodbury-Matte
Rue Saint-Paul Modules et aires de jeux pour les enfants Bancs L e saviez-vous ? Le parc Woodbury-Matte a été nommé en hommage à la famille Woodbury qui a fait ériger la maison voisine (1801-1846) et à la famille Matte q...
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Tuyauterie gelée
...situé à l’extérieur des limites de votre terrain, communiquez rapidement avec le Service des travaux publics. Pour permettre une intervention rapide, assurez-vous que le regard d’inspection, situé au sous-sol, près de votre entrée d’ea...
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Interdiction en cas d’urgence
Il est interdit d’utiliser l’eau potable pour l’arrosage des végétaux, l’entretien des terrains, le remplissage d’un bassin et toute autre utilisation à des fins récréatives ou de nettoyage si l’un des événements suivants survient : Une pér...
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25 000 $ et plus
...électronique d’appel d’offres du Gouvernement du Québec, (SEAO) à la section Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal . Consulter les rapports Contrats de plus de 25 000 $ (2023) Rapport annuel sur l...
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Accès-Loisirs Québec
...re milieu, permet aux personnes en situation de faible revenu de participer gratuitement à des activités de loisirs. Pour être admissible, votre revenu familial avant impôt doit être inférieur aux seuils fixés par Accès-Loisirs. En savo...
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Plainte
...ignements nous permettent de bien cerner la situation en vue de mettre en place des solutions adaptées et efficaces. Pour signaler le passage d’hélicoptères bruyants, vous devez fournir les renseignements suivants, en plus de vos coordonnées...
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Matières acceptées
...niquez avec une ressourcerie ou un organisme récupérant les biens usagés, comme la Conférence Saint-Vincent-de-Paul. Pour connaître la liste des matières acceptées dans les écocentres, consultez le Guide du tri. Guide du tri
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Fonctionnement des écocentres
...ù déposer celles-ci. Apportez un maximum de 5 mètres cubes de matières par visite. Les matières jugées trop volumineuses pourraient être refusées sur le site.
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Horaire
...h 9h à 17 h * Les chargements peuvent être refusés 30 minutes avant la fermeture , pour permettre à l'écocentre de fermer à l'heure prévue.
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2...
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AVIS | Règlement 360-2021
...dopté le Règlement no 360 -21 décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation...
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
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AVIS | Règlement 361-2021
...et de construction n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régul...
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Édition de mai 2017
...me vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie le rapport financier de la Municipalité complété pour l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir cla...
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Réserve financière pour le financement des élections municipales
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