329 résultats pour « Norme pour un garage »

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Édition de juin 2017

...22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mélou 13 h A\bchoum 12 AOÛT 2017 9 H À 16 H AC\bIVI\bÉS POUR \bOUS GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | Mardi 27 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 25 juillet, 20 h Hôtel de ville C...

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Édition de novembre 2017

...a préparation du budget 2018 qui sera présenté en décembre prochain. 2016 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2016, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 25 avril 2017...

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Édition de mai 2017

...me vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie le rapport financier de la Municipalité complété pour l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir cla...

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Édition d’avril 2016

... 2016     |    \S VOLU\bE 11 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 26 avril\b 20 h Hôtel de ville DATE LIMITE POUR ENLEVER  LES GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES  15 avril PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ Inscriptions du 13 avril au 20 m...

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Édition d’octobre 2017

...: À l’occasion de l’Action de grâce, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, C...

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Édition d’avril 2017

11 15 avril Date limite pour enlever les garages et abris d’auto temporaires Mardi 25 avril, 20 h Hôtel de ville Inscription dès le 18 avrilDétails en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE L...

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Construction

...es, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être fa ite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 D IMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employées dans le p...

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Édition de novembre 2016

...a préparation du budget 2017 qui sera présenté en décembre prochain. 2015 Rapport de l’auditeur Le rapport financier 2015, pour l’exercice qui se termine le 31 décembre, a été déposé par la trésorière au conseil municipal en date du 26 avril 2016...

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Prévention des incendies

...entend par: Alarme d'incendie : signal déclenché manuellement ou par la présence de feu ou de fumée, conçu e pour signaler un incendie. Avertisseur de fu mée de type optique : avertisseur de fumée composé d'une chambre...

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Édition de juillet et août 2026

...une ambiance de détente, de rassemblement et de plaisir partagé. À L’Ancienne-Lorette, l’été est une période privilégiée pour profiter de nos parcs animés, de nos installations sportives et de la chaleur humaine qui caractérise si bien notre...

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Lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage

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AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025

...ment n o404 -2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398 -2025 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la...

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Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap, pour l’année 2025. Ce plan d’action vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en situation...

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Édition de printemps 2024

...programmation estivale à venir, elle animera nos parcs tout l’été. Plusieurs initiatives vous sont également proposées pour contribuer à protéger l’environnement et à bonifier la canopée urbaine. Vous trouverez à la page 3 de cette éditio...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...vier 20 24, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 4. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Ville de L’Ancienne -Loret te 1. DISPOSITIONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de �O�R�W�L�V�V�H�P�H�Q�W��D�L�Q�V�L��T�X�H�...

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Édition de mars 2015

...1 Mot  du maire Mot  du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid pour prendre part aux nombreuses activités du Festival des neiges, les 14 et 15 février derniers. Quel bonheur de voir jeunes...

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Zonage

...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...

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Réserve financière pour le financement des élections municipales

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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022

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Édition de novembre 2014

...à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  grande ...

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Édition d’octobre 2014

...participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  Ville.  Nous vous  remercions  sincèrement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  gran...

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Édition d’avril 2018

...e le jugement doit être rendu dans environ six mois. D’ici là, afin de ne pas influencer la suite des procédures, nous ne pourrons répondre à aucune question supplémentaire à ce sujet. Soyez pleinement assurés que vous serez informés de l’évoluti...