327 résultats pour « Heures pour bruit »
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Index des règlements sur l'eau potable
...d’un nouveau bassin de baignade ou du remplacement de la toile d’un bassin, il est également permis d’utiliser l’eau potable pour le remplissage complet ou partiel de ce bassin. Le propriétaire ou l’occupant d’un immeuble sur lequel de tels travaux s...
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Interdiction en cas d’urgence
Il est interdit d’utiliser l’eau potable pour l’arrosage des végétaux, l’entretien des terrains, le remplissage d’un bassin et toute autre utilisation à des fins récréatives ou de nettoyage si l’un des événements suivants survient : Une pér...
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Rôle d'évaluation foncière
...er juillet de l’année précédant son dépôt donc, du 1 er juillet 2023. Elles servent de base au calcul des taxes foncières pour les années d’exercice 2025-2026-2027. C’est l'adoption du budget municipal au mois de décembre, qui rend publics les mes...
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Événements
Soirée rencontre du Club Rôdeur
Vous y trouverez une variété de véhicules antiques à couper le souffle et pourrez échanger avec les propriétaires passionnés et en apprendre davantage sur ces bijoux mécaniques qui font leur fierté. En cas de mauvaises conditions météorolog...
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Dossier des quotes-parts
Jugements 6 mai 2024 Jugement de la Cour d'appel 22 janvier 2024 Jugement de la Cour supérieure | Pourvoi en contrôle judiciaire 22 novembre 2022 Jugement de la Cour du Québec | Division des petites créances - Dossier 200-32-708...
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Programmation d’activités
La bibliothèque Marie-Victorin propose une foule d’activités gratuites ! Il suffit d’être abonné à la bibliothèque pour s’inscrire et participer aux activités. Il est important de noter que les places sont limitées. Voir les événemen...
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Accès-Loisirs Québec
...re milieu, permet aux personnes en situation de faible revenu de participer gratuitement à des activités de loisirs. Pour être admissible, votre revenu familial avant impôt doit être inférieur aux seuils fixés par Accès-Loisirs. En savo...
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Rubriques
Tuyauterie gelée
...situé à l’extérieur des limites de votre terrain, communiquez rapidement avec le Service des travaux publics. Pour permettre une intervention rapide, assurez-vous que le regard d’inspection, situé au sous-sol, près de votre entrée d’ea...
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Branches
La collecte des branches est effectuée sur demande seulement . L'inscription est obligatoire avant la date limite indiquée ci-dessous. Dates limites d'inscription Dates de collectes 2025 ⚠️ Les obj......
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Plainte
...ignements nous permettent de bien cerner la situation en vue de mettre en place des solutions adaptées et efficaces. Pour signaler le passage d’hélicoptères bruyants, vous devez fournir les renseignements suivants, en plus de vos coordonnées...
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Édition de septembre 2018
...lics seront fermés. La collecte des objets encombrants est maintenue, mais celle des branches est remise au 4 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Prochaine séance du conseil municipal Activités de la bibliothèque Taxes municipales J...
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Édition de mai 2017
...me vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie le rapport financier de la Municipalité complété pour l’année qui se terminait au 31 décembre précédent. La firme Deloitte a donc agi comme auditeur externe pour établir cla...
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Édition d’été 2022
...al de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 3 • Été 2022 4 Programmation estivale 9 Initiative citoyenne pour le nettoyage des boisés et de la rivière Lorette 10 Des bénévoles d’exception chez Rayon de soleil 11 Une fin d’année...
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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables
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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025
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Édition de juin 2018
...e du Québec et de la Fête du Canada, les bureaux administratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Mardi 26 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 31 juillet, 20 h Hôtel de ville Consultez les...
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Édition de juin 2017
...22 h 30 Mike Sickini SCÈNE FAMILIALE 10 h Ari cui cui 11 h 15 Mélou 13 h A\bchoum 12 AOÛT 2017 9 H À 16 H AC\bIVI\bÉS POUR \bOUS GRATUIT! LANCIENNE-LORETTE.ORG | Mardi 27 juin, 20 h Hôtel de ville Mardi 25 juillet, 20 h Hôtel de ville C...
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Édition d'été 2023
... ! \bRATUIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour profiter de la saison estivale ! 8 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Bilan...
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Zonage
...s, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une modification au règlement. 1.7 DIMENSIONS ET MESURES Toutes les dimensions et mesures employé es dan...
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Édition de juin 2016
...: maire@lancienne-lorette.org Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Le \bois de juin est annonciateur de la fin des classes pour nos jeunes. L’été est bel et bien arrivé et pour plusieurs, il est synony\be de vacances bien \bé\britées. Je profite de...
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Édition d’août 2016
...ttains, C’est avec un immense plaisir que je vous donne rendez-vous le samedi 13 août prochain au réputé Festival Lorettain pour vivre une journée unique et haute en couleur! Devenu un événement incontournable depuis ses débuts en 2006, le Festiva...
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Taxe foncière et tarifications et leur mode de paiement pour l'année 2022
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Réserve financière pour le financement des élections municipales
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Édition d'été 2024
...lesquels les membres du Conseil et le personnel de la Ville ont œuvré depuis le début de l’année : Finances publiques La poursuite de notre objectif de réduire notre dette, qui est passée de 39,5 M $ en 2020 à 19,8 M $ prévu au 31 décembre 202...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
...vier 20 23, l e cons eil mun icipal a adopté un plan d’action à l ’égard des personnes en situation de handicap , pour l ’ann ée 202 3. Ce plan d ’acti on vise à identifier les obstacles à l’intégration des personnes en sit...
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