295 résultats pour « service du greffe »
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Édition de septembre 2014
... Bonnet de bain obligatoire • Aide flottante pour enfants non disponible (apportez la vôtreèb Information : 418 614-19\b7 Service des loisirs Service des loisirs Bain pour tous : enfants de 8 ans et moins accompagnés dans l’eau d’une personne...
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Édition d’octobre 2014
... ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es) Le maire : salaire de base : 80 224 $ allocation de dépenses : 15 78...
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Édition de novembre 2014
...$, ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es) Le maire : salaire de base : 80 224 $ allocation de dépenses : 15 787 $...
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AVIS | Règlement 370-2022
...municipales . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau....
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AVIS | Règlement 405-2026
...364 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022
...uisition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services professionnels et techniques, l’embauche du personnel d’appoint y afférent, de même que les frais de financement...
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AVIS | Règlement 380-2023
...nt lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....
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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022
...isition et d’installation de systèmes d’éclairage, de travaux d’aqueduc et d’égout, incluant l’octroi de contrats de services professionnels et techniques, l’embauche de personnel d’appoint y aff érent, de même que les frais de financemen...
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AVIS | Règlement 364-2022
...municipaux . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 362-2021
...anisme (CCU) . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancien ne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 361-2021
...n o 86 -2008 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 360-2021
...l’année 2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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Paix et bon ordre
...rogue, de flâner, de se batt re, de mendier , et ce, sur tout le territoire de la Ville de L’Ancienne -Lorette. Le Service de police de la Ville de Québec ainsi que toute autre personne ou organisme mandaté par résolution...
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Zonage
...l a structure urbaine existante afin de rationaliser les dépenses publiques; - en assurant une utilisation optimale des services publics par le contrôle des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité...
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AVIS | Règlement 374-2022
...étaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 375-2022
...nnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau....
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Prévention des incendies
...présence de fumée. Bâtiment d'hébergement temporaire : bâtiment ou pa rtie de bâtiment où sont offerts des services d'hébergement de courte durée à une clientèle de passage. Central e d'alarme : endroit destiné à rec...
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AVIS | Règlement 376-2022
...5 -2018 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 377-2022
...9-2022 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de v ille de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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AVIS | Règlement 369-2022
...er en gazon . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consu ltation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....
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