381 résultats pour « objet dans la rue »

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire Objet du projet et demande d’approbation référendaire L a Ville de L’Ancienne- Lorette étudie une demande de modification...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...travaux de réfection de la rue Notre -Dame – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU ) fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org ....

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...2022 décrétant des dépenses visant des travaux de réfection de diverses rues et un emprunt de 5 400 000 $. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.org ....

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...tion d’une source de financement versée comptant non prévue au règlement et annulation du solde résiduaire fasse l’objet d’un scrutin référendaire en acheminant un courriel à l’adresse suivante : greffe@lancienne -lorette.or...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...ulièrement à l’acquisition de biens et de services auprès de fournisseurs externes . Ces acquisitions font l’objet d’un contrat avec la ou les entreprises proposant de fournir des biens ou des services touchant aux...

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Nuisances

...d'un toit et de murs pleins, avec ou sans fenêtre, utilisée pour abriter des êtres humains, des animaux ou des objets. Cours d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’in...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ci fournisse : ▪ le tracé et les emprises des voies de circulation projetées sur le terrain faisant l’objet de la demande et sur le territoire adjacent si de telles voies sont requises pour assu rer un e b...

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Paix et bon ordre

...dans une rue ou dans un endroit public d’être sous l’influence d’ une drogue ou d ’avoir en sa possession quelque objet, mat ériel ou équipement servant ou facilitant la consommation de stupéfiants au sens de la Loi réglem...

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Dérogations mineures

...E QUÉBEC, PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1 . Le présent règlement a pour objet d’autoriser le conseil d’arrondissement à accorder des dérogations mineures à certaines dispositions d’un règleme...

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Construction

...en entier ou en partie pour prendre la forme d'êtres humains, d'animaux, de fruits, de légumes, de réservoirs ou autres objets similaires. L'emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d e roulottes, d'autobus, de véhicules...

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Édition de mai 2016

...site  Internet, à lancienne-lorette.org.  AdultesRécupération Samedi 14 mai, 12 h 30 à 15 h 30 Donner une seconde vie à des objets est une expérience enrichissante en plus de contribuer à préserver notre environnement! Réalisation d’un projet décora...

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Édition de mars 2016

.... Les curriculum vitae doivent être reçus avec lettre de présentation, au plus tard le 18 mars 2016 à 16 h 30. Collecte des objets encombrants (monstres) Le 1 erlundi du mois Pour vous départir d’objets volumineux, vous pouvez faire appel au service...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...de L’Ancienne -Loret te 1. DISPOSITIONS DÉCLARAT OIRES ET INTERPRÉTAT IVES 1.1 Le présent règlement a pour objet d’assujettir la délivrance de permis de construction ou de �O�R�W�L�V�V�H�P�H�Q�W��D�L�Q�V�L��T�X�H��G�H�...

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Édition de mai 2018

...chaque secteur. La collecte printanière des résidus verts s’effectue chaque lundi du mois de mai. La collecte des objets encombrants est effectuée tous les mois, le premier lundi du mois. Pour obtenir ce service, vous devez en faire la d...

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Édition d’été 2022

...de notre communauté au fil des décennies. Lorettains, nous avons besoin de vous ! Vous avez des photos, des documents, des objets qui témoignent du passé ? Vous avez des anecdotes, des témoignages ou des souvenirs à partager ? Nous aimerions bea...

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Édition d’hiver 2021

...ve ; h faire la chaîne, de jouer à la tague ou de lancer des balles de neige ; h freiner brusquement ; h jeter des objets sur la patinoire ; h patiner dans le sens contraire ou à reculons ; pratiquer des figures de patinage artistique...

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Édition de printemps 2021

...le consulter et le télécharger, visitez le lancienne-lorette.org/ma-ville/ calendrier-municipal/ À conserver Collecte des objets encombrants (monstres) Inscription requise au plus tard le ven dredi précédant la collecte, à 16 h 30. Séance du c...

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Édition d’été 2021

...re de l'agglomération, vous pouvez accéder, en tout temps, à la ligne automatisée Info Eau au 418 641-6006. COLLECTE DES OBJETS ENCOMBRANTS (MONSTRES) OBJETS ACCEPTÉS Chauffe-eau Débris de construction ou de rénovation n’excédant pas une ca...

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Édition d’automne 2021

...u ou noir); h Garder ses distances avec les autres; h Se laver les mains à l’arrivée, au départ et après avoir touché un objet ou une surface. Mesures de protection mises en place par l’équipe électorale h Port obligatoire du masque ou du couv...

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Édition de printemps 2020

...nous permet souvent de faire un bon ménage de la garde-robe, du garage ou du sous-sol. Plutôt que de mettre au rebut ces objets que nous n’utilisons plus et qui sont encore en bon état, pourquoi ne pas leur redonner une seconde vie et les offr...

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Édition d’automne 2020

...liers ou les passages pour piétons n’est pas réglementé par la Ville. Les dates d’installation des abris temporaires font l’objet d’un projet de modification réglementaire. Nous désirons modifier les dates afin d’offrir plus de souplesse à nos cit...

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Édition d’hiver 2019

...onne grâce à la collaboration de toutes les bibliothèques publiques du Québec. De plus, chaque document acheté ayant fait l’objet d’une demande spéciale est automatiquement réservé pour son demandeur. C’est un service personnalisé que les employés...

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Édition d’été 2019

...elle que forme que ce soit (ex. : cannabis) h Animaux (sauf les chiens d'assistance) h Glacières h Armes blanches et objets tranchants (lames, canifs, dagues, etc.) h Armes à feu h Substances toxiques et/ou explosives 6 Le Lorettai...

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Édition de janvier 2018

...asque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey, rondelles, balles, traîneaux, poussettes et autres objets pouvant nuire à la sécurité des patineurs ne sont pas tolérés. INFORMATION Complexe sportif multidisciplinaire...

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Édition de février 2018

...n casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey, rondelles, balles, traîneaux, poussettes et autres objets pouvant nuire à la sécurité des patineurs ne sont pas tolérés. INFORMATION  Complexe sportif multidisciplinaire 131...