295 résultats pour « service du greffe »

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AVIS | Règlement 391-2024

...tationnement . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures réguliè res de bureau....

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AVIS | Règlement 381-2023

...étaires . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant l es heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 393-2024

...o 376 -2022 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...lues telles que formulées lors de cette séance . Ce s projet s de règlement sont disponible s pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette , pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 396-2025

...e – Volet 1 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 397-2025

...e – Volet 2 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 398-2025

...r l’abattage . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 400-2025

...Notre -Dame . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Rapport semestriel

...2 091 566 2 085 126 (6 440) AUTRES SERVICES RENDUS 936 926 - 936 926 1 068 054...

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AVIS | Règlement 401-2025

...o 392 -2024 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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AVIS | Règlement 402-2026

...culturelles . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications

...abitation le 12 février 2026. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette pendant les heures normales de bureau. Fait àL’Ancienne-...

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Occupation et entretien des bâtiments

..., une cheminée, un élément architectural caractéristique, ycompris leur revêtement; Fonctionnaire désigné: Employés du Service de l’urbanisme; Immeuble patrimonial: Un immeuble cité conformément àla Loi sur le patrimoine culturel (L.R.Q., c...

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...saire à la bonne compréhension du projet. 2.1. Fonctionnaire désigné Dans le présent règlement, les employés du Service de l’urbanisme agissent à titre de fonctionnaire s désigné s. 2.2. Demande d'avis préliminaire Dans le...

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AVIS | Règlement 382-2022

...tionnement . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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AVIS | Règlement 379-2023

...t lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau....

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Édition d’octobre 2015

...obre, 20 h AVIS Certaines périodes de bains libres sont réservées aux citoyens de L’Ancienne-Lorette. \bétails en page 16. Service  des lo\bs\brs Service  des lo\bs\brs www.journ-a\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bO...

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AVIS | Règlement 371-2022

...la pandémie . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau....

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Édition de novembre 2015

...$, ainsi que la liste de tous les contrats de plus de 25 000 $, ont été déposées au conseil municipal et sont disponibles au Service de la trésorerie. Rémunération des élus (es) • Le maire : salaire de base :...

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Édition de décembre 2015

...résentation du budget 2016 Mardi 8 décembre, 19 h 30 Hôtel de ville Séance ordinaire Mardi 15 décembre, 20 h Hôtel de ville Service  des loisirs Service  des loisirs www.journa\b-\boca\b.ca |     JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-...

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Édition de janvier 2014

...ore cet objectif de respecter nos payeurs de taxes, à la fois dans leur capacité de payer et dans leur droit de recevoir des services de haute qualité. Lors de la dernière campagne électorale, nous avons été en mesure d’évaluer à quel point vous teni...

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Édition de février 2014

...NOUV\bLL\bS H\bUR\bS D’OUV\bRTUR\b Votre  bibliothèque  est maintenant  ouverte  le mardi matin dès 9 h 30\b En  plus  des  services habituels,  des  jeux  de Scrabble,  d’échecs  et des  casse-têtes  sont  à votre disposition jusqu’à 12 h\b  Bienve...

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Édition d’avril 2014

...OLU\bE 9 NU\bÉRO  3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratifs de la Ville seront fermés du vendredi 18 avril au lundi 21 avril inclusivement.  INFORMATIONS IMPORT...

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Édition de mai 2014

...es commerces et des industries ne sont pas acceptés dans les écocentres. HORAIRE IMPORTANT : Quelques commerces offrent le service de récupération de certaines matières ou de certains matériaux. Avant de vous rendre à un commerce pour disposer de v...

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Édition de juin 2014

...al.ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     JUIN/JUILLET 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  5 1\b Service  d’urban\bsme Service  d’urban\bsme RESPECT…CIVISME…QUALITÉ DE VIE ENTRE VOISINS Voici venus les beaux jours. Tous, ...