263 résultats pour « séance du conseil »

Documents

AVIS | Adoption du budget 2025

...t, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convoque une séance extra ordinaire le mardi 10 décembre 20 24, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L...

Documents

Édition d'hiver 2023

...nt. Dans cette édition, vous trouverez les textes de M. Charles Guérard, M. Nicolas St-Gelais et Mme Johanne Laurin. Séances ordinaires du conseil municipal Envie d’en savoir plus sur votre ville et sur les projets en cours? Soyez au co...

Documents

AVIS | Règlement 393-2024

...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 393 -2024 relatif au ta...

Documents

Prévention des incendies

...____ __ CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025, le conseil municipal a adopté un plan d’action à l’égard des personnes en si...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 février 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 25 mars 202 5 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 157...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...équence, il y a lieu d’abroger le règlement numéro V-492; ATTENDU qu’avis de motion a été préalablement donné à la séance de ce Conseil le 16 juin 1980; EN CONSÉQUENCE , il est ordonné et statué par règlement de ce Conseil ce q...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 avril 202 5 à 1 9 h 30 à l’hôtel de ville , situé au 1575, rue Turmel,...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

...AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire tenue le 25 mars 202 5, a adopté le s projet s de règlement suivant s : - Règlement n o 394 -2025...

Documents

AVIS | Règlement 396-2025

...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 396 -2025 décrétant un pr...

Documents

AVIS | Règlement 397-2025

...les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le Règlement n o 397 -2025 décrétant un pr...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...BLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 mars 202 4 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville , situé au 1575...