262 résultats pour « Service de l’urbanisme »

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Édition d’octobre 2014

...Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay  . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière  . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’i...

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Édition de novembre 2014

...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay  . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière  . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’in...

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Nuisances

...r : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'An...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...certificats conformément aux articles 119, 1 20, 120.0.1, 120.1, 121 et 122 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Le conseil peut désigner plus d’une person ne pour agir à ce titre d’inspecteur en bâtiments...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...

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AVIS | Règlement 380-2023

...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...

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Édition d'été 2024

...être informé avant de vous lancer, afin que cette expérience soit positive à tous égards. N'hésitez pas à contacter notre Service de l'urbanisme pour connaître les normes à respecter et obtenir des conseils sur l'équipement nécessaire. Je suis i...

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Édition d'avril 2025

...es Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé aux nombreus...

Rubriques

Rôle et responsabilités du conseil municipal

À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......