265 résultats pour « Service de l’urbanisme »
-
Documents
Édition de juin 2014
...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’in...
En savoir plus -
Documents
Démolition d'immeubles
...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Co...
En savoir plus -
Documents
Édition d’octobre 2014
...Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’i...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2014
...0 Service de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . Ariane Tremblay . . . . . . . . . . . .418 872-9811 Service de l’urbanisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . Jean-Sébastien Bussière . . . . .418 872-9811 Service des loisirs et de l’in...
En savoir plus -
Documents
Nuisances
...r : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Service de l’urbanisme et le greffier, à l’emploi de la Ville de L'An...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...certificats conformément aux articles 119, 1 20, 120.0.1, 120.1, 121 et 122 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . Le conseil peut désigner plus d’une person ne pour agir à ce titre d’inspecteur en bâtimen...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 380-2023
...t le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2024
...être informé avant de vous lancer, afin que cette expérience soit positive à tous égards. N'hésitez pas à contacter notre Service de l'urbanisme pour connaître les normes à respecter et obtenir des conseils sur l'équipement nécessaire. Je suis i...
En savoir plus -
Documents
Édition d'avril 2025
...es Lorettaines, Chers Lorettain s, Après plus de quatre ans de travail colossal effectué par notre équipe du Service de l’urbanisme en collaboration avec le Comité consultatif d’urbanisme, les élus et les citoyens ayant participé aux nombreus...
En savoir plus -
Rubriques
FAQ
Qu’est-ce qu’un programme particulier d’urbanisme (PPU)? Le plan particulier d'urbanisme (PPU) est une composante du plan d'urbanisme. Le plan d'urbanisme réfère à la planification de l'ensemble du territoire municipal tandis que le PPU per......
En savoir plus
-
Rubriques
Rapport de voisinage
Il faut accepter certains inconvénients inhérents à la vie en société. Toutefois, cette tolérance a des limites : personne n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des......
En savoir plus
-
Rubriques
Johanne Laurin
Contact Courriel : jlaurin@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 871-7852 Mandats et responsabilités des orientations municipales Aînés (MADA) Aménagement du territoire et habitation Patrimoine Préside......
En savoir plus
-
Rubriques
Isabelle Grenier
Contact Courriel : igrenier@lancienne-lorette.org Téléphone : 418 955-7824 Mandats et responsabilités des orientations municipales Ressources humaines (co-responsable) Politique familiale et dossiers jeunesse Sécurit......
En savoir plus
-
Pages
Plan d'urbanisme
En savoir plus
